Liste des délibération du conseil du 16 Décembre 2024
Publié le 24/12/2024par Mairie
Délibération n° 2024-033: Intercommunalité – Révision libre des attributions de compensation 2024.
Délibération n° 2024-034 : Finances Locales : Modification subvention participation de la commune au taureau de feu – Comité des Fêtes.
Délibération n° 2024-035 : Résidence Belle Vue : Demande de subvention – Rénovation énergétique : Chaudière et menuiseries.
Délibération n° 2024-036 : Local du Stade : choix du Plombier – Pose d’un ballon d’eau chaude.
Délibération n° 2024-037 : Finances : autorisant l’engagement, la liquidation et le mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2025.
Délibération n° 2024-038 : Gestion du Personnel : Détermination du mode de participation à la Prévoyance et du montant de la participation.
Délibération n° 2024-039 : CDG47 : Convention d’adhésion aux prestations complémentaires « Expertise en santé, sécurité et qualité de vie au travail ».
Délibération n° 2024-034 : Finances Locales : Modification subvention participation de la commune au taureau de feu – Comité des Fêtes.
Délibération n° 2024-035 : Résidence Belle Vue : Demande de subvention – Rénovation énergétique : Chaudière et menuiseries.
Délibération n° 2024-036 : Local du Stade : choix du Plombier – Pose d’un ballon d’eau chaude.
Délibération n° 2024-037 : Finances : autorisant l’engagement, la liquidation et le mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2025.
Délibération n° 2024-038 : Gestion du Personnel : Détermination du mode de participation à la Prévoyance et du montant de la participation.
Délibération n° 2024-039 : CDG47 : Convention d’adhésion aux prestations complémentaires « Expertise en santé, sécurité et qualité de vie au travail ».
