La communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est une structure intercommunale française située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.

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La commune de Passonfontaine est une petite commune franc-comtoise habitée par 325 résidents . La superficie de la commune de Passonfontaine est de 19.42 km². Le nombre de par km² (densité) est de 16.74. Elle est située à proximité des communes de Épenoy, Longemaison, Arc-sous-Cicon et Avoudrey.

Passonfontaine

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Rappel : certains travaux sont soumis à déclaration ou autorisation.  Ainsi, l’édification de clôture (autres qu’agricoles) et les ravalements de façades sont soumis à déclaration préalable sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs.   D’autre part, en cas d’intervention sur une toiture, il convient de se renseigner auprès du service urbanisme de la Communauté de Communes. En effet, certaines teintes ne sont plus autorisées.  En cas de doute, n’hésitez pas contacter le service par téléphone au 03 81 65 15 15 ou par mail : <a href="mailto:urbanisme@portes-haut-doubs.fr" style="color:blue; text-decoration:underline" target="_blank">urbanisme@portes-haut-doubs.fr</a>

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TRAVAUX SOUMIS À DÉCLARATION OU AUTORISATION