ACTES ADMINISTRATIFS
22 résultats
Publié le 15/01/2025 par Commune de Loisy
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Publié le 15/01/2025 par Commune de Loisy
Veuillez trouver ci-joint le PV du conseil du 12 décembre 2024.
Publié le 04/12/2024
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral de ce jour par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle réglemente de manière temporaire, à l'occasion des festivités de Saint-Nicolas....
Publié le 04/12/2024 par Commune de Loisy
Ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 6 décembr...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 6 décembr...
Publié le 28/11/2024 par Commune de Loisy
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Publié le 21/11/2024
Arrêté de fermeture du parking de la salle « Le Couarail »
Arrêté n°22-2024
Arrêté n°22-2024
Publié le 21/11/2024 par Commune de Loisy
Arrêté réglementant l’accès et l'utilisation du terrain de football de Loisy
Publié le 20/11/2024
je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Rave-party
Publié le 20/11/2024 par Commune de Loisy
Compte tenu de la situation actuelle, la Ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt a décidé d’élever à son maximum et sur l'ensemble du territoire, le niveau de risque é...
Publié le 18/11/2024
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...