ACTES ADMINISTRATIFS
37 résultats
Publié le 16/04/2025 par Commune de Loisy
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départemen...
interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départemen...
Publié le 03/04/2025 par Commune de Loisy
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Publié le 01/04/2025 par Commune de Loisy
Ci-joint le PV du dernier conseil du 27 mars 2025
Publié le 27/03/2025
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Publié le 27/03/2025 par Commune de Loisy
Ci-joint le PV de la réunion du 27 mars 2025 de l'association foncière de Loisy.
Publié le 19/03/2025
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Publié le 13/03/2025
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Publié le 11/03/2025 par Commune de Loisy
Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté préfectoral n° 2025/DDT/ABER/60 autorisant la destruction de sanglier par les lieutenants de louveterie .
Publié le 06/03/2025
Le Maire de LOISY,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales modifiée ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les article...
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales modifiée ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les article...
Publié le 04/03/2025 par Commune de Loisy
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...