Découvrir mon département

Loisy est une commune française située dans le département de Meurthe-et-Moselle, en région Grand Est.

Loisy

COUPURE ELECTRICITE

CRUE

Autres démarches

TITRES D'IDENTITÉ

DEMANDE D'URBANISME

Actes administratifs

Annuaire

Démarches administratives

PV 01 OCTOBRE 2024

PV 22 JUILLET 2024

PV 20 JUIN 2024

PV 14 MARS 2024

PV 28 SEPTEMBRE 2023

PV 22 FEVRIER 2024

PV 14 DECEMBRE 2023

PV 23 NOVEMBRE 2023

PV 29 MARS 2022

PV 15 MARS 2022

PV 2 JUIN 2023

PV 1 SEPTEMBRE 2022

PV 2 NOVEMBRE 2022

PV 17 NOVEMBRE 2022

PV 5 DECEMBRE 2022

PV 16 DECEMBRE 2022

PV 10 FEVRIER 2023

PV 16 MARS 2023

PV 27 AVRIL 2023

PV 9 JUIN 2023

Procès-verbaux Conseil Municipal

PV BUREAU 21-03-2024

Procès-verbaux Bureau AFR Loisy

Arrêté municipal réglementant l’accès à toutes les parcelles cultivées communales de droit privé Arrêté n°06-2024

Arrêté crue 05 2024

Autorisation municipale d'ouverture d'un débit de boissons temporaire N°2024-04

Mise à jour PLU Arrêté n°02-2024

CRUE DE LA MOSELLE Arrêté n°01-2024

CRUE DE LA MOSELLE Arrêté n°14-2023

PLAN VIGIPIRATE Arrêté n°09-2023

CRUE DE LA MOSELLE Arrêté n°10-2023

Fête des lumières Arrêté n° 13-2023

Arrêté communal

Vie Municipale

Transport scolaire - fiches horaires

Assistantes maternelles

RESERVATION SALLES

Etablissements scolaires

Formulaire de contact

Signaler

Associations

Vie quotidienne

Actualités

Agenda

Le PEL - Familles Rurales est un projet de territoire construit et mis en &oelig;uvre par et pour l&rsquo;ensemble des habitants. C&rsquo;est un collectif d&rsquo;associations, d&rsquo;&eacute;lus, de jeunes et d&rsquo;habitants engag&eacute;s pour apporter dynamisme et vitalit&eacute; au sein des villages. Le PEL, c&#39;est partager des moments en famille &agrave; travers des spectacles, des sorties, des activit&eacute;s. C&#39;est accompagner les jeunes, mais aussi les parents selon leurs besoins. C&#39;est agir ensemble quels que soient l&#39;&acirc;ge, le village, les appartenances culturelles, sociales ou religieuses.&nbsp;Depuis 20 ans, le PEL a l&rsquo;ambition d&rsquo;&ecirc;tre une r&eacute;elle instance d&rsquo;expression des besoins et des envies des habitants de ses 15&nbsp;communes. De nombreuses actions sont men&eacute;es dans le but de faire vivre le territoire&nbsp;: Family Tacots, quinzaine de l&rsquo;environnement, chasse aux lettres, Octobre Rose, chantiers jeunes,&nbsp;apr&egrave;s-midi jeux interg&eacute;n&eacute;rationnels&nbsp;&hellip; et cette liste est loin d&rsquo;&ecirc;tre exhaustive&nbsp;!&nbsp;&nbsp;

PEL - Familles Rurales

Le&nbsp;Regroupement&nbsp;P&eacute;dagogique&nbsp;Intercommunal du&nbsp;V(almont)&nbsp;A(tton)&nbsp;L(oisy), dont les communes membres sont Atton, Bezaumont, Landremont, Loisy, Sainte Genevi&egrave;ve et Ville au Val, a &eacute;t&eacute; cr&eacute;e en 2003, suite aux fermetures des &eacute;coles de Landremont, Sainte Genevi&egrave;ve et Ville au Val.Le RPI est une structure p&eacute;dagogique d&rsquo;enseignement dont l&rsquo;existence repose sur un accord contractuel entre communes, fixant notamment les conditions de r&eacute;partition des charges des &eacute;coles regroup&eacute;es. En particulier leur construction, leur &eacute;quipement et leur fonctionnement, &agrave; l&rsquo;exception de la r&eacute;mun&eacute;ration du personnel enseignant qui est &agrave; la charge de l&rsquo;Etat. Dans le cadre d&rsquo;un RPI, ces d&eacute;penses sont r&eacute;parties entre les communes selon les termes de l&rsquo;accord conclu.L&rsquo;ensemble des &eacute;l&eacute;ves de communes membres est scolaris&eacute; dans les 3 &eacute;coles du RPI:&ndash; Atton (Maternelle)&ndash; Bezaumont (Primaire)&ndash; Loisy (Elementaire)Le RPI g&egrave;re &eacute;galement le p&eacute;riscolaire et la restauration scolaire.

Regroupement Pédagogique Intercommunal du Val

Faire instruire une demande de travaux par la CCBPAM&nbsp;Le service ADS de la Communaut&eacute; de Communes du Bassin de Pont-&agrave;-Mousson assure l&#39;instruction des autorisations d&#39;urbanisme.&nbsp;Vous envisagez de r&eacute;aliser des travaux de construction, d&#39;am&eacute;nagement ou de d&eacute;molition ? Rien de plus simple, il vous suffit de prendre contact aupr&egrave;s de votre Mairie par messagerie ou courrier. Suivant la nature des travaux envisag&eacute;s, il faudra alors :&nbsp;effectuer une demande de permis ou une d&eacute;claration pr&eacute;alable de travaux.&nbsp;

Service Urbanisme CCBPAM

Gendarmerie Nationale

Une Communaut&eacute; de Communes est un &eacute;tablissement public de coop&eacute;ration intercommunale regroupant plusieurs communes pour obtenir un espace de solidarit&eacute;, en vue de l&#39;&eacute;laboration d&#39;un projet commun de d&eacute;veloppement et d&#39;am&eacute;nagement de l&#39;espace.67 conseillers si&egrave;gent au sein du Conseil communautaire de la Communaut&eacute; de Communes pr&eacute;sid&eacute; par Henry LEMOINE, Maire de&nbsp;<a href="https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/commune/pont_a_mousson.htm">Pont &agrave; Mousson</a>. Le bureau communautaire est compos&eacute; du Pr&eacute;sident et des 14 Vice-Pr&eacute;sidents, et du maire de chaque commune ou son repr&eacute;sentant. Il se r&eacute;unit en fonction de l&#39;importance et de l&#39;urgence des affaires &agrave; traiter.

Communauté de Communes

Communauté de Communes Pont-à-Mousson

ANNUAIRE