ACTES ADMINISTRATIFS
15 résultats
Publié le 09/04/2025 par Mairie de Val-de-Cognac
Information sur l'ouverture d'une enquête publique concernant la société XALCO au lieu-dit "Les Gâtines" commune deVal-de-Cognac. Présence du commissaire enquêteur en mairie le 7 avril 2025 de 14h à 1...
Publié le 09/04/2025
Avis du Comité Régional de l’Énergie de Nouvelle-Aquitaine du 17 juillet 2024 concernant les zones d’accélération des énergies renouvelables
Publié le 24/03/2025 par Bruno Lanaud
Compte rendu du conseil municipal du 19 12 2024
Conseil Municipal
Publié le 24/03/2025 par Bruno Lanaud
Compte rendu du conseil municipal du 12 02 2025
Conseil Municipal
Publié le 16/01/2025 par mairie de Val-de-Cognac
Compte rendu du conseil municipal du 16 10 2024
Conseil Municipal
Publié le 16/01/2025 par mairie de Val-de-Cognac
Compte rendu du conseil municipal du 29 08 2024
Conseil Municipal
Publié le 16/01/2025 par mairie de Val-de-Cognac
Compte rendu du conseil municipal du 11 07 2024
Conseil Municipal
Publié le 16/01/2025
Compte rendu du conseil municipal du 13 06 2024
Conseil Municipal
Publié le 16/01/2025
Compte rendu du conseil municipal du 24 04 2024
Conseil Municipal
Publié le 16/01/2025 par mairie de Val-de-Cognac
Compte rendu du conseil municipal du 10 04 2024
Conseil Municipal