MARCHÉS PUBLICS

TRAVAUX DE CONSOLIDATION DE BERGES DU RUISSEAU DES CHENEVIERES A THISE (25220)

Date limite de remise des offres : vendredi 20 décembre 2024 à 12h00

• Avis d'APpel à la Concurrence (AAPC)

• Règlement de Consultation (RC)

• Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

• Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

• Acte d'Engagement (AE)

• Dossier au titre de la loi sur l'eau (DLE)
  • Annexe 1 - Mandat de dépôt d'une déclaration Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA)
  • Annexe 2 - Suivi de l'évolution de l'érosion des berges (IPGC)
  • Annexe 3 - Evaluation simplifiée Natura 2000
  • Annexe 4 - Résultats d'analyse de l'eau et des sédiments
  • Annexe 5 - Rapport d'analyse hydrobiologique
  • Annexe 6 - Maîtrise foncière
  • Annexe 7 - Liste des parcelles

• Détail estimatif

• Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires

• Carnets de plans

• Résumé non technique