LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Publié le mardi 15 avril 2025 - Terre-de-Bancalié
Lors de la dernière séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le 14 avril 2025, 12 délibérations ont été prises. Retrouvez la liste de celles-ci ci-dessous :
2025/08 : Adoption du compte financier unique 2024 - Budget principal – adoption à l’unanimité (1 abstention : Monsieur Paul PICOT)
2025/09 : Adoption du compte financier unique 2024 - Budget annexe lotissement Les Vignes – adoption à l’unanimité (1 abstention : Monsieur Paul PICOT)
2025/10 : Affectation des résultats 2024 – Budget principal – adoption à l’unanimité
2025/11 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement pour le budget principal et ses budgets annexes – adoption à l’unanimité
2025/12 : Vote des taux 2025 – adoption à l’unanimité
2025/13 : Vote du budget primitif 2025 – Budget principal – adoption à l’unanimité
2025/14 : Vote du budget primitif 2025 – Budget annexe lotissement Les Vignes – adoption à l’unanimité
2025/15 : Vote des subventions aux associations 2025 – adoption à l’unanimité
2025/16 : Conventionnement avec le conservatoire de musique et de danse du Tarn – adoption par 17 voix POUR et 2 voix CONTRE (Messieurs Paul PICOT et Gilles FARENC)
2025/17 : Révision des prix de vente des terrains à bâtir cadastrés 296 D 783 et 226 B 583 – adoption à l’unanimité
2025/18 : Acquisition des parcelles D 859p et D 861 – adoption à l’unanimité
2025/19 : Désignation du lauréat du concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire et d’un centre de loisirs – adoption à l’unanimité
Lors de cette même réunion, le procès-verbal de la séance du 3 février 2025 a été adopté. Il est téléchargeable en cliquant ICI.
Les comptes-rendus antérieurs sont disponibles ci-dessous :
Publié par Mairie de Terre-De-Bancalié