CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 9 JANVIER 2025 À 19H30

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 9 janvier 2025 ayant lieu à 19h30 à la Mairie de Saint-Germain-de-Marencennes, commune déléguée de Saint-Pierre-La-Noue, Place Raimond Péraud :

Informations et avancements sur les dossiers communaux

1. Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2024

2. Affaires générales

2.1 Commissions communales

2.2 Règlement intérieur

2.3 Référents, syndicats

2.4 Demande de subvention non-communale - CMA 79 (élève au lycée)

2.5 Demande de subvention non-communale - SPA Saintes (fourrière pour animaux errants)

2.6 Demande de subvention non-communale - Resto du coeur (Asnières-la-Giraud)

2.7 Demande de subvention non-communale - Prévention routière

2.8 Demande de subvention communale - Société des Fêtes "Char du Père-Noël"

2.9 Demande de subvention communale - L'îlot vacances

3. Ressources Humaines

3.1 Adhésion à la convention - cadre du CDG 17

4. Finances

4.1 Révision des Attributions de compensation (AC)

4.2 Révision des tarifs du cimetière

4.3 Révision des tarifs des locations

4.4 Révision des tarifs des salles

4.5 Révision des tarifs cantines

5. Urbanisme

5.1 Convention d'adhésion au service commun d'instruction mutualisée des actes et ADS avec la CDC

6. Questions diverses

6.1 Décisions prises en vertu des délégations

6.2 Questions des élus