ACTES ADMINISTRATIFS

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4 actes administratifs trouvés.

Publié le 08/04/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
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Publié le 18/03/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène

Convocation au conseil municipal du 7/04/2025
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
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Publié le 04/03/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène

Nouvel arrêté pêche 2025 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06 décembre 2024 pour l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2025
ARRETE PECHE 2025
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Publié le 04/03/2025 par MAIRE

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2025
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
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