ACTES ADMINISTRATIFS

6 résultats

6 actes administratifs trouvés.

Publié le 01/04/2025

Compte rendu du conseil municipal du 07 mars 2025
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Publié le 01/04/2025

Compte rendu du conseil municipal du 03 mars 2025
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Publié le 17/03/2025 par NM

D-2025-019 désignation de la commission de délégation de service public
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D-2025-020 désignation de l'élu chargé de suivre la procédure de DSP
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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le 10/03/2025 par NM

Tableau des délibérations du conseil Municipal du 07/03/2025
Tableau des délibérations du conseil municipal du 07 mars 2025
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Publié le 05/03/2025 par NM

D-2025-012 accord de principe au projet de cession d'une emprise foncière - groupe Palauma
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D-2025-014 Cession surfaceuse
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D-2025-015 modification du tableau des effectifs
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D-2025-016 recrutement emplois saisonniers été 2025
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D-2025-017 recrutement d'un agent de surveillance de la voie publique été 2025
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D-2025-018 recrutements saisonniers complexe sportif et de loisirs été 2025
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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le 05/03/2025 par NM

Compte rendu du conseil municipal du 21 janvier 2025
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