URBANISME - PLU

Plan Local d'Urbanisme de Passenans :

À consulter impérativement avant tous travaux ou aménagements, même "mineurs".

Règlement du PLU (cliquez sur le lien) : Règlement du PLU

Rapport de Présentation (cliquez sur le lien) : Rapport de présentation

Annexes du Rapport de Présentation (cliquez sur le lien) :   Annexes rapport de présentation

Recueil des Servitudes d'Utilité Publique (cliquez sur le lien) :  Recueil des servitudes

Plans :

Plan de zonage (1:1500ème) :   Plan de zonage 1/1500                

Zonage assainissement : Zonage d'assainissement

Plan DUP : PLAN DUP

Plan de zonage au 1:3300 :  Plan de zonage 1/3300

Informations sur le Schéma de Cohérence Territoriale (Scot - pays lédonien) : l'ensemble des documents est consultable sur le site : Scot Pays lédonien

Rapport : Rapport SCot Pays Lédonien

documents téléchargeables : http://pays-ledonien.fr/index.php/download#scot