1ER JANVIER 2025 : DÉMARRAGE DE LA TEOMI

Les déchets coûtent de plus en plus cher. Le coût de traitement d’une tonne de déchets en centre d’enfouissement a doublé entre 2019 et 2023 et atteint presque 200 €/t aujourd’hui. Les déchets recyclables coûtent environ 4 fois moins cher que les ordures ménagères résiduelles. 9.215 tonnes d’ordures ménagères résiduelles provenant de notre Communauté de Communes ont été acheminées vers le centre d’enfouissement de Lesménils en 2023.

Les taxes (TGAP : Taxe Générale sur les Activités Polluantes) ne cessent d’augmenter : plus de 100% entre 2020 et 2023). Si on veut limiter leurs effets sur nos factures, nous devons trier plus et réduire au maximum nos déchets ultimes.

Par ailleurs, le tri et la réduction de nos déchets participent à la préservation de notre environnement. Afin de préserver notre cadre de vie, il est urgent de diminuer nos déchets et d’augmenter le recyclage. Aujourd’hui, le service public de prévention et de gestion des déchets est financé par la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagère (TEOM). Elle permet de payer l’ensemble des coûts du service, une fois les recettes de ventes de matériaux et les subventions retirées :

• Collecte et traitement de l’ensemble les déchets ;
• Fonctionnement des déchetteries ;
• Fourniture des sacs de tri, des bacs, des conteneurs d’apport volontaire ; etc.
• Frais de communication et de sensibilisation ;
• Salaires du personnel.

La TEOM figure sur l’avis de taxe foncière et se base uniquement sur la valeur locative du logement. Il n’y a pas de lien avec la quantité de déchets produite. Les élus de la Communauté de Communes du

Bassin de Pont-à-Mousson ont fait le choix de l’évolution de la TEOM vers une TEOM incitative (TEOMi).

À partir de 2025, le principe de facturation évolue et intégrera une part variable liée au volume de déchets non valorisables produits par chaque usager (nombre de levées du bac d’ordures ménagères ou nombre de dépôts au conteneur d’apport volontaire ordures ménagères). La tarification incitative permet un système plus juste et équitable : moins vous jetez, mieux vous triez et plus vous maîtrisez votre facture.

Dans tous les cas, les levées sont comptabilisées et facturées dès la première levée. Le camion passant toutes les semaines, vous pouvez donc sortir votre bac entre 0 et 52 fois dans l’année. L’objectif est de sortir son bac d’ordures ménagères le moins souvent possible. C’est uniquement le nombre de collectes d’ordures ménagères non recyclables qui est pris en compte, et pas le poids !

Pour plus d'information, n'hésitez pas à contacter la CCBPAM au 03 83 87 87 00 ou par courriel à dechets@bassin-pont-a-mousson.fr.