SÉANCE DU 15 FÉVRIER 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2023 à 18h30

Présents : DEVILLIERS Paul, DEVILLIERS Antoine, BOISSELIER Eric, SAVET Emmanuel, MOLIARD Alexandre, PETIT Fabrice

Excusés : COLLIN Benoit

Secrétaire : DEVILLIERS Paul

Date de convocation : 10/02/2022

En exercice : 07

Présents : 06

Votants : 06

Ordre du jour :

• Changement de forfait internet et installation de la fibre en mairie
• Augmentation du loyer du logement communal
• Préparation du budget et travaux 2023
• Renouvellement du matériel du cantonnier de commune.
• Sujets divers

Changement de forfait internet et installation de la fibre en mairie.

La commune paye actuellement un forfait ADSL chez le fournisseur ORANGE pour un montant de 48 Euros TTC par mois.

M. le Maire propose de mettre en place la fibre et de changer de forfait en passant chez le fournisseur internet SFR pour un montant de 38 euros TTC par mois.

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire :

-à changer de fournisseur internet et à mettre en place la fibre.

-à signer les documents relatifs au nouveau contrat avec le fournisseur SFR

Augmentation du loyer du logement communal.

Le Maire indique que le loyer du logement communal a augmenté de 18 euros au mois de janvier 2023.

Il est donc passé de 530 euros à 548 euros.

La locataire a interpellé le maire au sujet de cette augmentation.

Il s’agit d’une révision automatique du loyer prévue dans le contrat de location. Cette révision a lieu chaque année au 01 janvier et la valeur de cette évolution est fixée en fonction de l'IRL. (Indice de référence des loyers)

Cette année, Il s’agit d’une augmentation importante de l’ordre de 3.5%.

Le Maire indique également, qu’en raison des travaux qui auront lieu en 2023 dans le logement, il envisageait d’augmenter le loyer.

Le Maire propose :

-soit de rédiger un avenant au contrat de location pour mettre fin à cette révision annuelle automatique des loyers afin de garder la main sur les loyers,

-soit de ne pas modifier le contrat.

Le conseil municipal, à l’unanimité, ne souhaite pas modifier le contrat de location. Cette révision automatique du loyer restera donc effective tous les ans.

Préparation du budget et travaux 2023

Cette année, le conseil municipal ne souhaite pas engager de travaux importants en dehors de petits travaux de restauration et des travaux déjà engagés. Pour rappel, sont prévus :

- des travaux de renouvellement de menuiseries extérieures dans le logement communal et à la maison du peuple

- des travaux de modification du mode de chauffage du logement communal ainsi que l’isolation d’une partie de la buanderie.

Le sol de la Mairie a été restauré cet hiver.

Le conseil municipal souhaite établir un devis pour installer des sanitaires en Mairie.

Renouvellement du matériel du cantonnier de commune :

A l’initiative de la Mairie d’Aprey et de Verseilles-le-haut, des devis ont été réalisés pour l’achat  d’une partie du matériel du cantonnier. Effectivement, certaine machines sont très usées et nécessitent d’être renouvelées.

Pour rappel, l’activité du cantonnier est répartie sur les communes d’Aprey, d’Orcevaux, de Brennes et de Verseilles-le-haut. Il s’agirait de renouveler le matériel suivant :

- débroussailleuse manuelle

- tondeuse et débroussailleuse tractées

- taille-haies

Les devis ont été demandés chez :

- Delanne pour un montant de 4160 Euros TTC,

- Weldom pour un montant de 4028 Euros TTC (sans taille-haies) 

- Laurent motoculture pour un montant de 4818 euros TTC.

Le choix du matériel en fonction des devis est fait d’entente entre chaque commune.

Suite à la présentation des devis, le conseil municipal d’Orcevaux a retenu le devis le moins élevé réalisé par Delanne.

 Aprey et Verseille-le-haut souhaiteraient plutôt s’orienter vers Laurent motoculture car la marque du matériel leur semble plus fiable. (Stihl vs husqvarna chez Delanne).

A date, Brennes ne s’est pas encore exprimé. 

La validation finale des devis sera prise d’un commun accord dans les semaines à venir.

Sujets divers

• Le Maire indique que le cantonnier de commune remplaçant a démissionné et ne souhaite pas aller au bout de son contrat qui courait jusqu’au mois de Mai. Il ne se sentait pas à l’aise sur cet emploi et cela se ressentait dans ses missions.  A  sa demande et après acceptation de la part des communes, l’indemnité de préavis ne lui sera pas due. Il va falloir relancer des recherches pour l’embauche d’un nouvel employé communal.
• La prochaine journée travaux à Orcevaux est établie au samedi 13 Mai 2023.

Fin de séance à 20h30.

Le Maire, Alexandre MOLIARD.