Avr.
09
Mer.
1 / 1
CONSEIL MUNICIPAL
Miserey-Salines
Ordre du jour
Session ordinaire
- Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers municipaux de Miserey-Salines
- Compte de Gestion 2024
- Compte Administratif 2024
- Affectation du résultat 2024
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2025
- Budget Primitif 2025
- Placement de trésorerie
- Maison des associations/Réfection de la toiture : choix de l’entreprise
- Travaux de voirie sur les chemins ruraux : choix de l’entreprise
- Modification de la commission technique pour la réalisation d’une maison des associations et d’un atelier municipal
- Maitrise d’œuvre réalisation d’une maison des associations : choix de l’architecte
- Maitrise d’œuvre construction d’un atelier municipal : choix de l’architecte
- Réhabilitation du cimetière : clôture de la procédure de reprise des tombes
- Participation financière à la destruction des nids de frelons asiatiques
- Jardins familiaux : approbation de la convention d’utilisation du domaine public
- Protection sociale complémentaire : mandatement du Centre de gestion de la fonction publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
- Dépenses d’action sociale année 2025
- ENEDIS : convention de servitudes (bornes de recharges électriques)
- Délégations consenties au Maire au titre des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Information au Conseil Municipal
- Questions diverses
- Informations diverses