La communauté de communes de la Lomagne Gersoise est située dans le département du Gers en Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée. Elle compte 19953 habitants et regroupe 43 communes : BERRAC – BRUGNENS – CADEILHAN – CASTELNAU-D’ARBIEU – CASTERA-LECTOUROIS – CASTET-ARROUY – CERAN – CEZAN – FLAMARENS – FLEURANCE – GAVARRET-SUR-AULOUSTE – GIMBREDE – GOUTZ – LAGARDE-FIMARCON – LALANNE – LAMOTHE-GOAS – LARROQUE-ENGALIN – LA SAUVETAT – LA ROMIEU – LECTOURE – MARSOLAN – MAS-D’AUVIGNON – MIRADOUX – MIRAMONT-LATOUR – MONTESTRUC SUR GERS – PAUILHAC – PERGAIN-TAILLAC – PEYRECAVE – PIS – PLIEUX – POUY-ROQUELAURE – PRECHAC – PUYSEGUR – REJAUMONT – SAINT-AVIT-FRANDAT – SAINTE-MERE – SAINTE-RADEGONDE – SAINT-MARTIN DE GOYNE – SAINT-MEZARD – SEMPESSERRE – TAYBOSC – TERRAUBE – URDENS.

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Miradoux (Miradors en gascon) est une commune française située dans le nord-est du département du Gers en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans la Lomagne, une ancienne circonscription de la province de Gascogne ayant titre de vicomté, surnommée « Toscane française ».

Miradoux

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Services

LISTE+DELIBERATION_CM_20230705

LISTE DELIBERATIONS_CM_20231102

PV du conseil municipal du 5 juillet 2023

PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2023

Demande de subvention Dotation Nationale de Solidarité

44_2023 Demande de subvention Dotation Nationale de Solidarité

45_2023-Mise à disposition du local Kinésithérapeute-hypnothérapeute

46_2023 Adressage

47_2023- Validation de l'emplacement des points de tri sur la commune

48_2023-Plan de financement des travaux de rénovation énergétique de la mairie de Miradoux

49_2023- Installation de sèche-mains à l'école

50_1_2023Décision modificative du budget -dégrèvement de la taxe d'habitation sur  logements vacants

50_1_2023-Décision modificative du budget -dégrèvement de la taxe d'habitation sur les logements vacantss

50_2_2023-Décision modificative du budget-Régularisation 2022 et 2023 - Logiciel cantine Cityviz

50_3_2023-Décision modificative du budget-Financement des dégâts de la tempête du 20 juin 2023

51_2023- Participation à la crèche de Lectoure

52_2023-Lancement de la concertation sur les zones d'accélération d'énergies renouvelables

53_2023-Vente parcelles lotissement de Bégué

54_2023-Péril 9 grand'rue- Propositions d'acquisitions

55_2023- Péril 9 grand'rue- Plan de financement des missions préalables

Procès verbal séance du 2 novembre 2023

PV séance du conseil municipal du 2-11-2023

Bilan de la concertation et arrêt des zones ZAENR

56_01_2023-Bilan de la concertation et arrêt des zones ZAENR

Remboursements  plaque vibrante et boites mails

57_02_2023-Remboursement plaque vibrante et boîtes mails

Vente parcelle 440 Bégué

58_03_2023- Vente parcelle 440 Bégué

Participation des communes extérieures aux frais de scolarité de l'école de Miradoux 2023-2024

59_04_2023- Participation des communes extérieures aux frais de scolarité de l'école de Miradoux 2023-2024

Acceptation de l'indemnité d'assurance suite à la tempête

60_05_2023-Acceptation de l'indemnité d'assurance suite à la tempête

Remplacement sur les commissions municipales

61_06_2023- Remplacement sur les commissions municipales

Mise en non valeur Budget communal

61-1_07_2023-Mise en non valeur Budget communal

Mise en non valeur budget assainissement

61-2_07_2023-Mise en non valeur budget assainissement

Répartition des charges du bâtiment Mairie/SAD

63_08_2023-Répartition des charges du bâtiment Mairie/SAD

Subvention supplémentaire-Amicale des sapeurs pompiers

64_09_2023-Subvention supplémentaire-Amicale des sapeurs pompiers

Délibération modificative : dépenses de Personnel

65_10_2023-Délibération modificative : dépenses de personnel

Traversée du village-enfouissement des réseaux

66_11_2023-Traversée du village- enfouissement des réseaux

Liste des délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du 14-02-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 14 février 2024

Procès verbal du  conseil municipal du 21-12-2023

Procès-verbal du 21 décembre 2023

01_01_2024- Virement de crédit pour la subvention de travaux à la caserne

01_01_2024-Virement de crédit pour la subvention de travaux à la caserne

Approbation du rapport financier de la commission communautaire d'évaluation des transferts de charg

02_02_2024_ Approbation du rapport financier de la commission communautaire d'évaluation des transferts de charges

03_03_2024-Acceptation de l'indemnisation complémentaire d'assurance suite à la tempête

05_05_2024-Adhésion au Sivom de Lectoure

06_06_2024- Été jeunes 2024-modalités

07_07_2024- Adhésion au BINDOC dans le cadre du référent déontologique de l'élu local

08_08_2024-Approbation du contrat Bourg centre

04_04_2024- Travaux de déconstruction du péril 9 grand'rue- plan de financemen

Liste des délibération séance du 14-03-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 13 Mars 2024

PV séance du 14-02-2024

PV de séance du 14 février 2024

Convention ALSH Lectoure

09012024-Convention ALSH Lectoure

Ecole- Tarif restauration scolaire

10022024- Ecole- Tarif restauration scolaire

Participation des communes extérieures aux frais de scolarité 2024-2026

11032024- Participation des communes extérieures aux frais de scolarité 2024-2026

Adhésion au pôle bien vivre au travail du centre de gestion

12042024- Adhésion au pôle bien vivre au travail du centre de gestion

Partenariat pour le congrès des secrétaires de mairie

13052024- Partenariat pour le congrès des secrétaires de mairie

Renonciation à la subvention région dans le dossier Bourg-centre

14062024- Renonciation à la subvention région dans le dossier Bourg-centre

Retrait du projet de préemption sur les parcelles de la ZAD

15072024- Retrait du projet de préemption sur les parcelles de la ZAD

Annulation des loyers 11 place du Foirail

16082024- Annulation des loyers 11 place du Foirail

Péril 9 grand rue proposition d'esquisse et de géomètre

17092024- Péril 9 grand'rue proposition d'esquisse et de géomètre

Plan de financement du péril 9 grand'rue

18102024- Plan de financement du péril 9 grand'rue

Cimetière- rétrocession d'un caveau

19112024- Cimetière- rétrocession d'un caveau

Plan de financement acquisition des plaques d'adressage

20122024- Plan de financement acquisition des plaques d'adressage

Plan de financement des travaux du stade

21132024- Plan de financement des travaux du stade

Plan de financement voirie 2023

22142024- Plan de financement voirie 2023

Liste des délibérations du 04-04-2024

Liste des délibérations de la séance du 04-04-2024

24-01-2024-Vote du compte administratif du budget communal exercice 2023

25-02-2024- Examen et vote du compte de gestion de la commune de Miradoux-exercice 2023

26-03-2024- Affectation des résultats- exercice 2023- Budget communal

27-04-2024- Vote du compte administratif-exercice 2023-budget assainissement

28-05-2024-Examen et vote du compte de gestion- exercice 2023-budget assainissement

29-06-2024- Affectation des résultats- exercice 2023- budget assainissement

30-07-2024- Vote du compte administratif- exercice 2023- budget entrepôt

31-08-2024- Examen et vote du compte de gestion- exercice 2023- budget entrepôt

32-09-2024- Affectation des résultats- exercice 2023- budget entrepôt

33-10-2024- Vote du compte administratif- exercice 2023- budget lotissement de Bégué

34-11-2024- Examen et vote du compte de gestion- exercice 2023- Budget lotissement de Bégué

35-12-2024- Affectation des résultats- exercice 2023- budget lotissement de Bégué

36-13-2024- Vote du compte administratif - exercice 2023- Budget transport scolaire

37-14-2024- Examen et vote du compte de gestion- exercice 2023- budget transport scolaire

38-15-2024- Affectation des résultats- exercice 2023- Budget transport scolaire

39-16-2024- Vote des taux de la fiscalité directe locale- Exercice 2024

40-17-2024- Budget primitif- exercice 2024- Budget principal

41-18-2024- Budget primitif- exercice 2024- budget annexe assanissement

42-19-2024- Budget primitif- exercice 2024- budget entrepôt

43-20-2024- Budget primitif- Exercice 2024- Budget lotissement de Bégué

44-21-2024- Budget primitif- exercice 2024- Budget annexe transport scolaire

45-22-2024- Travaux de déconstruction du péril 9 grand'rue- plan de financement

Note brève et synthétique compte administratif 2023

Note brève et synthétique compte administratif 2023 de la commune

Note brève et synthétique du budget communal 2024

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Me COUDOL 1ere adjointe

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mr BONNET Serge 2e adjoint

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mr STAGLIANO Jean-François, 3e adjoint

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mr FARIN Antoine, 4e adjoint

ACTES ADMINISTRATIFS

ARR-2025-T-24- Règlementant la circulation et le stationnement rue Major

Avis de dépôt de Permis d'Aménager modificatif n°032 253 21 L5001 M01

Avis de dépôt de permis de Construire 032 253 25 L 0002 Mme BOLZONELLA et Mr BASSILLO

AP 32-2025-03-25-00016- INTERVENTIONS ADMINISTRATIVES POUR LA REGULATION DES SANGLIERS

AP 32-2025-03-21-00002 MODALITÉS DE CHASSE COMPLMENTAIRE AVRIL-MAI SANGLIER

Avis de dépôt de déclaration préalable DP 032 253 25 L 0004

AP 32-2025-03-10-00002 DATÉ DU 10 MARS 2025

Arrêté préfectoral fixant les tarifs taxi au 10 février 2025

AP 32-2025-03-03-00015 Autorisation d'intervention administrative

AP 32-2025-03-03-00039 portant autorisation d'interventions administratives