2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2022
DÉLIBÉRATIONS
D57-Fixation des tarifs 2023
D58- Logiciel pour la gestion du cimetière
D59- Provisionnement pour créances douteuses - Budget Communal
D60-Provisionnement pour créances douteuses - Budget Camping
D61-Décision Modificative n° 3 au Budget Primitif Communal 2022
D62-Reversement des frais de mise à disposition du personnel communal au camping municipal
D63-Décision Modificative n° 2 au Budget Primitif 2022 du Camping
D64-Recensement de la population 2023 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
D65-Apurement du compte 16818
D66-Désignation d'un correspondant incendie
D67-Assainissement - Lancement d'une procédure adaptée ouverte
D68-Assainissement - Demande de DETR pour la construction d'un ouvrage de transfert des eaux usées
D69-Assainissement - Demande de DETR pour la construction des réseaux de collecte des eaux usées (tranches 1 et 2)
D70-Bail commercial du restaurant - résiliation du bail et appel à candidatures
D71-Course cycliste 2023
PV du 8 décembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2022
DÉLIBÉRATIONS
D47-Transfert de la compétence vidéo protection à la FDE
D48-Vidéoprotection parking Rue du 8 mai
D49-Mise en place d'un logiciel de gestion du cimetière
D50-Inscription dispositif Mairie connectée
D51-Décision Modificative n° 2
D52-Adhésion au Conservatoire des Espaces Naturels
D53-Camping - Remboursements saison 2022
D54-Camping - Remboursements saison 2022
D55-Camping-Abandon tickets invités adultes et enfants
D56-Label Station Verte
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2022
DÉLIBÉRATIONS
Néant
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2022
DÉLIBÉRATIONS
D37-DM n° 1 au BP 2022 Commune
D38-Désignation de 2 référents PLUIH
D39-Cotisation Pays d'Art et Histoire
D40-Subvention Association Préservation du Patrimoine
D41-RODP réseaux électriques
D42-RODP télécommunications
D43-RODP chantiers provisoires
D44-Contrat de fourniture de gaz
D45-Achat d'un tracteur
D46-Vente de lots de bois
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2022
DÉLIBÉRATIONS
D32-Assainissement Collectif - Maîtrise d'oeuvre construction station OTEU et collecte 2 premières tranches
D33-Assainissement collectif - Acquisition foncière pour la construction de la station d'épuration
D34-Modification des statuts du Syndicat Mixte BS3V
D35-Versement d'une indemnité pour le tir du feu d'artifice
D36-Passage à la M57 au 1er janvier 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2022
DÉLIBÉRATIONS
D22-DM n°1 au Budget Camping
D23-Demande d'admission en non valeur
D24 - Tarifs de location de la salle des fêtes au 1er juin 2022
D25-Horaires de fonctionnement de l'éclairage public
D26-Avis sur la consultation publique en cours concernant le GAEC GRANCHER-LOUCHET
D27-Assainissement - choix du bureau d'études pour la réalisation des études géotechniques
D28-Assainissement-Demande de participation financière Agence de l'Eau
D29-Assainissement collectif - Emprunt pour financement station OTEU et collecte T1
D30-Modification tableau des effectifs
D31- Recensement de la population 2023 - Désignation du coordonnateur communal
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2022
DÉLIBÉRATIONS
D11-Passage à la TVA du budget eau et assainissement
D12- Approbation du CA 2021-Commune
D13-Approbation du Compte de Gestion 2021-Commune
D14- Affectation du résultat 2021-Commune
D15-Vote des taux d'imposition 2022
D16-Approbation du CA 2021-Camping
D17-Approbation du Compte de Gestion 2021-Camping
D18-Affectation du résultat 2021-Camping
D19-Approbation du CA 2021-Eau et assainissement
D20-Approbation du Compte de Gestion 2021-Eau et assainissement
D21-Affectation du résultat 2021-Eau et assainissement
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2022
DÉLIBÉRATIONS
D01-Assainissement- Lancement Appel d'offres maîtrise d'oeuvre
D02-Autorisation engagement liquidation et mandatement investissement avant vote du BP
D03-Non indexation baux chasse et pêche en 2022
D04-Changement adjudicataire et cautionnaire pied de hutte 10
D05-Changement adjudicataire et cautionnaire pied de hutte 15
D06-Changement locataire bail de pêche le Courlis
D07-Adhésion fourrière 2022
D08-Adhésion ville d'Albert à la FDE 80
D09-Adhésion à la FRHPA Picardie
D10-Création point épicerie au camping