2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2024
PV du 16 février 2024
DÉLIBÉRATIONS
- D1-Retrait de la délibération n° 51/2023 du 30 novembre 2023
- D2-Indexation 2024 des baux de chasse et de pêche
- D3-Fixation des tarifs au 1er mars 2024
- D4-Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (budgets commune, camping et eau)
- D5-Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin saisonnier d'activité au camping municipal
- D6-Mise en place de pénalités financières pour absence ou non-conformité du raccordement au réseau public de collecte des eaux usées
- D7-Convention de partenariat avec l'Agence de l'Eau pour inscription dans le dispositif d'aide au raccordement des eaux usées aux réseaux publics de collecte (RRPC)
- D8-Contrat d'entretien de l'orgue
- D9-Rétrocession de concession cimetière
- D10-Acquisition du Louchet
- D11-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'APPMA "Au Paradis des Pêcheurs"
- D12-Remboursement achat de peinture pour les grilles du cimetière
- D13-Admissions en non valeur commune et camping
- D14-Modification des horaires de fonctionnement de l'éclairage public
- D15-Convention avec la CCPM pour mise à disposition gratuite du service Declaloc
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2024
PV du 29 mars 2024
DÉLIBÉRATIONS
- D16-Renouvellement de l'adhésion au Refuge Ponthieu Marquenterre
- D17-Renouvellement de la convention de mise à disposition du service missions temporaires avec le Centre de Gestion
- D18-Dissolution du CCAS au 31/12/2024
- D19-Délégation de la décision d'admission en non valeur
- D20-Remplacement d'un mobilhome au camping
- D21-Changement d'adjudicataire et de cautionnaire pied de hutte n° 15
- D22-Changement d'adjudicataire et de cautionnaire pied de hutte n° 6
- D23-Refacturation de collecte des ordures ménagères aux locataires communaux
- D24-Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- D25-Assainissement collectif : lancement d'une consultation pour la maîtrise d'oeuvre des tranches de collecte 3 à 5
- D26-Assainissement collectif : contractualisation du PCE 2025-2025-2026 avec l'Agence de l'Eau
- D27-Assainissement collectif : choix de l'organisme chargé des contrôles extérieurs
- D28-Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
- D29-Devis pour le rapatriement du Louchet
- D30-Adhésion à la Fondation du Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2024
PV du 12 avril 2024
DÉLIBÉRATIONS
- D31-Vote du Compte Administratif 2023 (Commune)
- D32-Approbation du Compte de Gestion 2023 (Commune)
- D33-Affectation du résultat 2023 (Commune)
- D34-Vote des taux d'imposition 2024
- D35-Vote du Compte Administratif 2023 (Camping)
- D36-Approbation du Compte de Gestion 2023 (Camping)
- D37-Affectation du résultat 2023 (Camping)
- D38-Vote du Compte Administratif 2023 (Eau et assainissement)
- D39-Approbation du Compte de Gestion 2023 (Eau et assainissement)
- D40-Affectation du résultat 2023 (Eau et assainissement)
- D41-Délibération approuvant la fongibilité des crédits
- D42-Modification de la régie camping
- D43-Ajout de tarifs à la régie camping
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024
PV du 21 mai 2024
DÉLIBÉRATIONS
- D44- Assainissement : Avenant n° 1 au lot n° 2 "construction de l'ouvrage de transfert et des 2 premières tranches de collecte"
- D45-- Assainissement : Avenant n° 1 au lot n° 1 "construction d'une unité de dépollution de 850 EH"
- D46- Versement d'une subvention pour voyage scolaire
- D47- Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle
- D48- Changement de dénomination de la Fédération Départementale d'Energie de la Somme
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2024
PV du 14 juin 2024
DÉLIBÉRATIONS
- D49- Assainissement : emprunt auprès de la Banque des Territoires
- D50- Changement du tableau des effectifs
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2024
PV du 6 septembre 2024
DÉLIBÉRATIONS
- D51- Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif 2024 de la commune
- D52- Changement des tarifs du point boulangerie de la commune
- D53- Cession bail de pêche - La Russie lot 2 et 2 bis
- D54- Changement de locataire bail de pêche lieudit le Paradis et 1/6ème de la Russie
- D55- SANEF : proposition d'acquisition d'une parcelle
- D56- Adhésion au groupement de commande de la CCPM pour les travaux neufs et d'entretien de la voirie
- D57- Définition du zonage des tranches de collecte
- D58- Attribution du marché en procédure adaptée pour la maîtrise d'oeuvre de la 3ème tranche de collecte des eaux usées (votée à l'unanimité des membres présents et représentés)
- D59- Agence de l'Eau : avenant n° 2 au Programme Concerté pour l'eau 2022-2025 - Demande de participation financière pour la 3ème tranche de collecte des eaux usées (votée à l'unanimité des membres présents et représentés)
- D60- Assainissement : traitement des demandes particuliers liées aux branchements des particuliers
- D61- Assainissement : convention de partenariat avec Soliha
- D62- Location du gîte 9 Rue Basse d'Abbeville
- D63- Modification du tableau des effectifs
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2024
PV du 25 octobre 2024
DÉLIBÉRATIONS
- D64- Décision Modificative n° 2 au Budget Primitif 2024 de la Commune
- D65- Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif 2024 eau et assainissement
- D66- Provisionnement pour créances douteuses Commune
- D67- Provisionnement pour créances douteuses Camping
- D68- Location du gîte 1 bis Rue d'Abbeville
- D69- Reprise des concessions en état d'abandon dans le cimetière communal
- D70- Renouvellement de bail rural
- D71- Création d'un emploi non permanent au titre de l'article L332-23-1 du CGFP
- D72-
- D73- Assainissement collectif : tarifs et modalités d'application des frais de branchement au réseau d'assainissement (PFB)
- D74- Tarifs du service assainissement
- D75- Mise en place du forfait forage pour la facturation du service assainissement
- D76- Frais de raccordement au réseau d'assainissement collectif et dérogations
- D77- Instauration de la Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC)
- D78- Tarifs des contrôles des branchements à l'assainissement collectif
- D79- Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d'eau potable
- D80- Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
- D81- Renouvellement de bail Chalet le Paradis
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2024
PV du 10 décembre 2024
DÉLIBÉRATIONS
- D82- Décision Modificative n° 1 au Budget Camping
- D83- Tarifs 2025
- D84- Signature d'un contrat labellisé pour le risque prévoyance des agents de la collectivité et instauration d'une participation au financement de la cotisation des agents
- D85- Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
- D86- Projet éolien Web Energie du Vent - Promesse de bail sur la parcelle ZI 10 (en partie)
- D87- Création d'un emploi non permanent au titre de l'article L332-23-1 du CGFP
- D88- Reversement des frais de mise à disposition du personnel communal au camping municipal
- D89- Mise en vente du terrain Ruelle Sosthène (AL 179)
- D90- Création d'un commission consultative sociale suite à la dissolution du CCAS au 31/12/2024