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Loisy est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

Loisy

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2024_05_13_Arrete_interdiction_rave_parties_we_17_au_21_mai

Interdiction des free parties

Arrêté préfectoral n°71-2024-05-16-00003 du 16 mai 2024, portant sur les périodes d'ouverture et les conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier pour la campagne 2024/2025.

AP ouverture chasse 2024-2025

Ouverture de la chasse 2024-2025

Ci-joint l'ordre du jour du conseil communautaire du 30 mai 2024.

OJ conseil Terres de Bresse 30.05.2024

Conseil de la communauté de communes

Arrêté autorisant l'exercice de la vénerie sous terre du blaireau pour une période complémentaire à partir du 15 juin 2024 et jusqu'au 14 septembre 2024 inclus.

arrêté préfectoral période complémentaire vénerie blaireau

Arrêté autorisant l'exercice de la vénerie sous terre du blaireau

Arrêté portant le sanglier et le pigeon sur la liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts et fixant les modalités de leur destruction pour la période allant du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025

Liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts

Arrêté liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts

Extrait du registre des délibérations - Séance du 30 mai 2024 - Portant approbation du PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)

Approbation du PLUI

APPROBATION DU PLUI TERRES DE BRESSE

2024_06-19_Arrete_interdiction_rave_parties_we_20_au_24_juin

Avis de rétrocession SAFER RS 71240043 01 et RS 71 24 0044 01

Avis de rétrocession SAFER

Ci-dessous l'ordre du jour du conseil municipal du 2 juillet 2024.

OJ conseil du 02.07.24

Conseil municipal 2 juillet 2024

Arrêté de la DRI portant réglementation temporaire de la circulation sur le réseau routier départemental

Arrêté DRI-20240852AT

Arrêté DRI-20240850AT

Arrêtés réglementant la circulation

Arrêté préfectoral portant interdiction des rave parties du 10 au 15 juillet

2024_07-14_Arrete_interdiction_rave_parties_we_10_au_15_juillet

Interdiction des raves paries du 10 au 15 juillet 2024

- Avis des révisions des listes électorales des électeurs individuels
- Demande d'inscription sur la liste électorale des électeurs individuels
- Avis de révision des listes électorales des groupements professionnels agricoles
- demande d'inscription sur la liste électorale des groupements professionnels agricoles

avis de constitutions des listes électorales - électeurs individuels

inscription électeurs individuels

avis de constitutions des listes électorales - groupements professionnels

inscription groupements professionnels

Élections des membres des chambres d'agriculture

Arrêté inter-préfectoral n° 71-2024-07-22-00001 du 22 juillet 2024 portant déclaration d'intérêt général concernant le plan pluriannuel d'entretien des cours d'eau du bassin versant de la Seille sur les communes du territoire de l'EPAGE Seille et affluents dans les départements de l'Ain, du Jura et de Saône-et-Loire.

DIG entretien des cours d'eau du bassin versant de la Seille dans l'Ain le Jura et la Saône-et-Loire

Déclaration d'Intérêt Général entretien du bassin versant de la Seille

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 12 juillet 2024

CR 12.07.24

Conseil municipal du 12 juillet 2024

dépot DP 071 261 24 S0013

DP 071 261 24 S0013

CUa 071 261 24 S0014

CUa 071 261 24 S0013

CU 071 261 24 S0012

CU 071 261 24 S0013

arrêté préfectoral n°SP LOUHANS-2024-278-001 portant organisation des élections partielles dans la commune de Loisy

arrêté préfectoral n°SP LOUHANS-2024-278-001 portant organisation des élections partielles dans la c

Organisation des élections partielles dans la commune de Loisy

Arrêté n°SIDPC/2024/215 portant autorisation d'une randonnée en aviron

Arrêté n° SIDPC/2024/215 portant autorisation d'une randonnée en aviron le 26 octobre 2024

Compte-rendu sommaire de la séance de Conseil Municipal du 27 septembre 2024

Compte rendu sommaire de la séance Conseil Municipal du 27 septembre 2024

Conseil municipal du 27 septembre 2024

DP 071 261 24 S 0013

DP 071 261 24 S0015

PC 071 261 24 S0003

Arrêté interdisant les rave party du 25  au  28 octobre 2024

2024-10-24 interdiction des free party

Interdiction des rave party du 25 au 28 ocotbre 2024

DP 071 261 24 S0016
CUa 071 261 24 S0016

DP 071 261 24 S0016

CUa 071 261 24 S0016

DP  071 261 24 S0016 et CU 071 261 24 S0016

Liste des candidats aux élections partielles complémentaires du dimanche 24 novembre 2024.

Liste des candidats aux élections du 24.11.24

Liste des candidats aux élections partielles du 24 novembre 2024

Dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme  
DP 071 261 24 S0017

DP 071 261 24 S0017

Dépot d'une DP 071 261 24 S0017

CU 071 261 24 S0015

DP 071 261 24 S0016 arrêté signé

DP  071 261 24 S0016 arrêté

arrêté CU 071 261 24 S0016

Arrêté CU 071 261 24 S0016

Arrêté du PC 071 261 24 S0003
Arrêté de la DP 071 261 24 S0017

PC  071 261 24 S 0003

PC 071 261 24 S0003  DP 071 261 24 S0017

DEPOT PC 071 261 24 S 0004

PC 071 261 24 S0004

DP  071 261 24 S0018

DP 071 261 24 S0018

Compte-rendu du conseil municipal du 15/11/2024

compte-rendu du CM du 15/11/2024

Cua 071 261 24 S0017 affichage

CUa 071 261 24 S0017

DP 071 261 24 S0019

PC 071 261 24 S0006 M01

PC071 261 23 S0006 M01 arrêté signé

DP 071 261 24 S0020

Arrêté du PC 071 261 24 S0001

arrêté du PC 071 261 24 S0001

DP 071 261 24 S 0021

Arrêté du PC 071 261 24 S0004

PC 071 261 24 S 0004

Arrêté de la DP 071 261 24 S0019

DP 071 261 24 S 0019

Arrêté préfectoral n°71-2024-12-13-00001 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en Saône-et-Loire

Arrêté préfectoral n°71-2024-12-13-00001

Dates d'ouverture de la pêche 2025

Rapport du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

arrêté DP 071 26124 S 0020

DP 071 261 24 S 0020

DP 071 261 24 S00018 acte signé

Dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme DP 071 261 24 S0022

dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme DP 071 261 24 S0022

Affichage dépot de la DP 071 261 24 S0023

DP 071 261 24 S0023 dépot

DP 071 261 24 S0023

DP 071 261 24 S0014 dépot

DP 071 261 25 00002 dépot

DP 071 261 25 00001 dépot

CUa 071 261 24 S0017 arrêté signé

DP 071 261 24 S0023 arrêté signé

CUa 071 261 24 S0018 arrêté signé

DP 071 261 24 S0014 arrêté signé

Arrêté DP 071 261 24 S0022

Arrêté DP 071 261 24 S 0022

DP 071 261 25 00003 dépôt de la demande

DP 071 261 25 S 00002 arrêté signé

DP 071 261 25 S 00004 dépôt demande

PC 071 261 25 S0005 dépôt demande
erratum DP 071 261 25 00005

PC 071 261 25 S0005 dépôt demande

PC 0712612500002 Avis de dépôt

DP 071 261 25 00006 AVIS DE DEPOT

PC 071 261 24 S0001 arrêté signé

DP 071 261 25 00003 ARRETE SIGNE

DP 071 261 24 S0021 arrêté

Délibération n°2024-058 du 30 septembre 2024

Elaboration d'un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial

Elaboration d'un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial

CU 071 261 25 0 0003 arrêté signé

PC 071 261 25 00001 arrêté signé

CU 071 261 25 0 0002 arrêté signé

CU 071 261 25 0 0001 arrêté signé

DP 071261 25 00007 Dépôt

DP 071 261 25 00008 dépôt

DP 071 261 25 00009 Dépôt

PC 071 261 25 00003 dépôt

DP 071 261 25 00010 dépôt de la demande

Compte-rendu CM du 7 février 2025

DP 071 261 25 00011 avis de dépôt

DP 071261 25 00008 Arrêté signé

DP 071 261 25 0 0006 arrêté

DP 071 261 25 00010 signé

DP 071 261 25 00009 signé

DP 071 261 25 00005 signé

DP 071 261 25 S 0001 signé

DP 071 261 25 00012 dépôt

DP 071 261 25 00011 signé

Arrêté DP 071 261 25 00007 signé

Arrêté DP 071 261 25 00004  signé

ACTES ADMINISTRATIFS