ACTES ADMINISTRATIFS

28 résultats

Page 1. 10 actes administratifs sur 28 affichées sur cette page.

Publié le 13/02/2025

Compte-rendu de la séance du CM du 16/09/2024
CR du 16.09.2024
Afficher le QR code du document administratif

Publié le 28/01/2025

Débit de boisson, soirée Karaoké du 8 Mars.
Autorisation boisson soirée Karaoké
Afficher le QR code du document administratif

Publié le 28/01/2025

Délibérations de la séance du Conseil du 20/01/2025
20% investissement 2025
Afficher le QR code du document administratif

Fenêtres logement 2
Afficher le QR code du document administratif

Contrat d'assurance statutaire
Afficher le QR code du document administratif

Frais de transport école Saint Priest la Feuille
Afficher le QR code du document administratif

Publié le 03/01/2025

Arrêté préfectoral dates de pèche 2025
Arrêté préfectoral pèche 2025
Afficher le QR code du document administratif

Publié le 17/12/2024

Délibérations de la séance du CM du 16/12/2024
Régularisation loyers du 1 place du 19 mars 1962
Afficher le QR code du document administratif

25% investissement 2025
Afficher le QR code du document administratif

Groupement d'achat éclairage public
Afficher le QR code du document administratif

motion contre les ponctions injustifiées de l'état
Afficher le QR code du document administratif

Point eau église
Afficher le QR code du document administratif

Remplacement électrodes défibrillateurs
Afficher le QR code du document administratif

Demande concours technique et financier SDEC enfouissement réseaux bourg
Afficher le QR code du document administratif

Publié le 19/11/2024

Compte-rendu du CM du 21/10/2024
Compte-rendu de la séance du CM du 21/10/2024
Afficher le QR code du document administratif

Publié le 19/11/2024

Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 18/11
Délibération 38 achat de jeux de l'éco quartier
Afficher le QR code du document administratif

Délibération 39 convention Protection Sociale Complémentaire
Afficher le QR code du document administratif

Délibération 40 déplacement panneaux entrée Bourg
Afficher le QR code du document administratif

Délibération 41 Devis terrassement poubelles salle des fêtes
Afficher le QR code du document administratif

Publié le 31/10/2024

Arrêté de fermeture de l'église
Fermeture église
Afficher le QR code du document administratif

Publié le 24/10/2024

Délibérations du Conseil Municipal du lundi 21 octobre 2024
Délibération 35 Avenant au règlement de l'éco quartier
Afficher le QR code du document administratif

Délibération 36 décision modificative
Afficher le QR code du document administratif

Délibération 37 subventions voyages scolaires de Noth
Afficher le QR code du document administratif

Publié le 02/10/2024

Indice des fermages 2024
Arrêté indice des fermages
Afficher le QR code du document administratif