- ACTES ADMINISTRATIFS -
73 résultats
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
DEL34_2024 - Approbation du PV du 14 octobre
Délibérations 2024
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
DEL35_2024 - Organisation du temps de travail
Délibérations 2024
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
DEL36_2024 - Mise en place de la prévoyance santé obligatoire au 1er janvier 2025
Délibérations 2024
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
PV 09_2024 du 16 décembre 2024
PV 2024
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
DEL01_2025 - Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2024
Délibérations 2025
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
DEL02_2025 - Prêt à moyen terme
Délibérations 2025
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
DEL03_2025 - Autorisation d'engager les dépenses
Délibérations 2025
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
DEL04_2025 - Approbation du procès-verbal du 15 janvier 2025
Délibérations 2025
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
DEL05_2025 - Demandes de subventions - Travaux rue Principale
Délibérations 2025
Publié le 25/02/2025 par La Mairie
A01_2025 - PD 051 278 25 R 0001
Arrêtés 2025