Découvrir mon département

Les Trois Châteaux est, depuis le 1er janvier 2019, une commune nouvelle française située dans le département du Jura en région Bourgogne-Franche-Comté, appartenant à la Communauté de Communes Porte de Jura crée en janvier 2017. La commune nouvelle est issue de la fusion des communes de L’Aubépin, de Chazelles, de Nanc-lès-Saint-Amour et de St Jean d’Etreux, lesquelles sont devenues des communes déléguées. Cette commune de 797 habitants doit son nom à la présence de trois châteaux au sein de la commune.

Les Trois-Châteaux

Conseil Municipal

Alerte route barrée

Alerte coupure éléctricité

Alerte ramassage des ordures

Personnes âgées de + de 70 ans

Alerte travaux

Actes administratifs

Annuaire

Signaler

Établissements culturels

Associations

Sondages

Santé

Services

Actualités

Événements

Découvrir

Procès-Verbal du conseil municipal du 31/01/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2025

Arrêté n°2025-02-11-0001 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06.12.2024 et réglement l'exercice d

Arrêté n°2025-02-11-0001 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06.12.2024 et réglement l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2025

DP 039 378 25 00004 - Dispense de toute formalité

DP 039 378 25 00001 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00005 - Arrêté de non-opposition

ARS - Prélèvement du 10.02.2025 (Nanc les Saint-Amour - Centre Bourg)

Avis de dépôt - PA 039 378 18 P0001 M02

ARR_2025_03 - Arrêté de reprise de concessions

ARR_2025_03 - Arrêté de reprise des concessions funéraires arrivées à échéance ou abandonnées

2025-05 - Arrêté de circulation pour déménagement

Arrêté de circulation pour déménagement

CUb 039 378 25 00001 - Opération réalisable

Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du jura 2025

Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura 2025

DP 039 378 25 00007 - Certificat de non-opposition

DP 039 378 25 00010 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00011 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00012 - Avis de dépôt

ARR_2025_06 - Réglementation de la vitesse à 30kmh (Voie communale n° N9)

DP 039 378 25 P0012 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00009 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00013 - Avis de dépôt

2025_07 - Arrêté municipal réglementant la Route de Nanc (Chazelles) à 30kmh

DP 039 378 25 00014 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00016 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00003 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00003

DP 039 378 25 00008 - Arrêté favorable

DP 039 378 24 P0026 - Retrait

DP 039 378 24 P0026

24/03/2025 - Arrêté pêche

DP 039 378 25 00017 - Avis de dépôt

Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du pays Lédonien

Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Lédonien

DP 039 378 25 00018 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00019 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00020 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00015 - Arrêté favorable

Arrêté du 19 mars 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement patho

Liste des communes du Jura ZRP

Arrêté du 19 mars 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène

ARS - Prélèvement du 25/03/2025 (Chazelles - Centre Bourg)

ACTES ADMINISTRATIFS