Mars

31

Lun.

Prochain Conseil Municipal : Lundi 31 mars 2025 - 18 h

Champvans

DATE

Le lun. 31 mars

L

ORDRE DU JOUR

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du  3 mars 2025

1.    FINANCES - BUDGET FORÊT

1.1 Approbation du compte financier unique 2024

1.2 Affectation de résultats 2024

1.3 Vote du budget primitif 2025

2.    FINANCES – BUDGET COMMUNE

2.1 Approbation du compte financier unique 2024

2.2 Affectation de résultats 2024

2.3 Vote des taux des impôts directs locaux 2025

2.4 Vote du budget primitif 2025

3. BÂTIMENTS - URBANISME

3.1 Extension du restaurant scolaire : convention de mise à disposition de la CAGD du terrain d’assiette de l’école et du bâtiment

4. FORÊT

4.1 Mise en place d’un emploi vacataire – Chef de coupe

5. INTERCOMMUNALITE

5.1 Modification des statuts de la CA du Grand Dole – Ajout d’une compétence facultative

6. INFORMATIONS ET DIVERS

6.1 Informations et comptes rendus des réunions Grand Dole et syndicats

6.2 Agenda et manifestations

6.3 Questions diverses

Publié par Commune de CHAMPVANS