DÉLIBÉRATIONS
Délibérations du conseil municipal
CM du 27 septembre 2024 :
- Adhésion service de prévention et santé du CDG46
- Candidature appel à projet
- Nouveau délégué du SIVU des écoles
- Délibération définissant les ZAEnR Plans définissant les ZAEnR
CM du 05 avril 2024 :
CM du 08 mars 2024 :
- Approbation du CFU 2023
- Affectation du résultat et vote des restes à réaliser
- Demande de subvention au titre du FAST
- Demande de participation du fonds de concours du Grand Cahors
CM du 26 janvier 2024 :
- Motion relative à la desserte ferroviaire du département
- Choix du devis pour les pompes à chaleur
- Demande de subvention au titre de la DETR
- Demande de participation du fonds de concours du Grand Cahors
- Création d'un emploi d'adjoint technique principal de 1ère classe
- Versement de la prime pouvoir d'achat
- Demande de subvention au titre du FAST
CM du 07 octobre 2023 :
- Expérimentation du CFU
- Adhésion au service RGPD d'Agedi
- Création d'un emploi technique de première classe
- Extinction de l'éclairage public
CM du 09 juin 2023 :
CM du 14 avril 2023 :
- Taxes locales 2023
- Nouveaux tarifs location salle des fêtes
- Subventions aux associations
- Fongibilité des crédits
- Amortissement des biens sous M57
- Création d'un emploi de rédacteur principal
- Budget Prévisionnel 2023
CM du 10 mars 2023 :
- Validation de devis pour l'éclairage de l'arrêt de bus scolaire
- Demande de subventions des amendes de police
CM du 10 février 2023 :
- Adoption compte de gestion
- Adoption compte administratif
- Affectation résultat 2022
- Adhésion nouvelle commune au SIFA
CM du 07 octobre 2022 :
CM du 11 juillet 2022 :
- Nomenclature budgétaire et comptable M57
- Demande subvention projet chaufferie
- Démarches organismes prêteurs projet chaufferie
- Modalités publicité actes communaux
CM du 08 avril 2022 :
- Affectation résultat 2021
- Taxes locales 2022
- Budget primitif 2022
- Extension réseau Cazals
- Demande subvention projet chaufferie
- Aide développement chaufferie bio masse
CM du 11 mars 2022 :
CM du 04 février 2022 :
- Avis PLUI
- Convention travaux GC reprofilage chemin Labrassalie
- Participation voyages scolaires
- Elagage platanes Pelacoy
CM du 17 décembre 2021 :
- Subvention DETR chaufferie
- Adhésion commune SIFA
- Suppléant SIAEP Lamothe-Cassel
- Participation voyage scolaire
- Recensement longueur voirie communale
- Remplacement photocopieur
- Changement horaires agence postale
CM du 10 septembre 2021 :
CM du 09 avril 2021 :
- Affectation résultat 2020
- Taxes locales 2021
- Budget 2021
- Pacte gouvernance 2020-2026
- Nouveaux statuts SIFA
- Adhésion nouvelle commune SIFA
CM du 09 mars 2021 :
CM du 22 octobre 2020 :