Conseil Communautaire du Grand-Figeac du mardi 29 avril 2025

Conseil Communautairedu Grand-Figeacmardi 29 avril 2025 18h la salle des fêtes - Cajarc

Annexes :Annexe 1 Point 1 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2025Annexe 2 Point 2 : Extraits des comptes de gestion 2024 : Résultats budgétaires de l’exercice et résultat d’exécution du budget principal et des budgets annexes.Annexe 3 Point 3 : Maquettes CA 2024Annexe 3.1 Point 3 : Rapport de présentation CA 2024Annexe 4 Point 5 : Admissions en non-valeurAnnexe 5 Point 7 : Document Unique d’Évaluation des Risques ProfessionnelsAnnexe 5.1 Point 7 : Papripact 2025Annexe 6 Point 13 : Analyse du site et des impactsAnnexe 7 Point 15 : Convention de moyens avec la Ville de FIGEACAnnexe 8 Point 21 : Projet avenant convention de délégation de maîtrise d’ouvrageAnnexe 9 Point 23 : Enveloppe 2025 « subventions ordinaires » sur proposition de l'OISAnnexe 10 Point 24 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage (sur table)Annexe Point info H : Rapports d’activité des structures déléguées (2024) – Pour information.

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DOSSIERS POUR ARBITRAGEFINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2025.2/BUDGET 2025. Approbation des comptes de gestion 2024.3/BUDGET 2025. Adoption des comptes administratifs 2024 et proposition d’affectation du résultat.4/ BUDGET 2025. Individualisation des subventions aux Associations et adhésions.5/ BUDGET 2025 : Admissions en non-valeur.6/ ADMINISTRATION GENERALE : Nouvelles désignations au sein des Commissions thématiques pour la Commune de TERROU7/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Validation de la mise à jour version 2024 du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et adoption du programme annuel 2025 de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail.

EAU - ASSAINISSEMENT

8/ EAU ET ASSAINISSEMENT : Transfert de compétences – conséquence de la modification législative.

ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL

9/ ECONOMIE : CALFATECH – Révision du montant forfait de service.10/ ECONOMIE : Aide à l’immobilier d’entreprises – PLC & Process – ASPRIÈRES.11/ TOURISME : Convention Pôle Pleine Nature – Parc Naturel Régional des Causses du Quercy.

AGRICULTURE FORET ALIMENTATION

12/ ALIMENTATION : Composition des futures instances de coordination et de suivi du Plan Alimentaire Territorial opérationnel.

AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION-HABITAT-URBANISME

13/PLANIFICATION : Projet de la Société OCCITANIE PIERRES : avis du GRAND - FIGEAC dans le cadre de l’enquête publique sur le renouvellement et l’extension d’une carrière à CÉNÉVIÈRES impactant les Communes de LARNAGOL et CALVIGNAC.14/ CULTURE : Associations et acteurs culturels - Subventions 2025.15/ CULTURE : Festival de théâtre de Figeac – Signature d’une convention de moyens avec la Ville de FIGEAC.16/ CULTURE : Festival de théâtre – Modification des contreparties proposées au titre des conventions de mécénat et partenariat médias.17/ CULTURE : Cinéma - Programme de cinéma - Mise à jour des tarifs des encarts publicitaires.18/ CULTURE : Projet de lecture publique - Constitution d’un comité de pilotage.

ENFANCE-JEUNESSE

19/ ENFANCE : Validation de l’avant-projet définitif pour la construction de la micro-crèche sur la Commune de LIVERNON.

VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-BÂTIMENT-DÉCHETS MÉNAGERS

20/ VOIRIE : Enveloppe solidarité voirie pour les Communes de CALVIGNAC et CAMBOULIT.21/ VOIRIE : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Commune de CAPDENAC-GARE au GRAND - FIGEAC dans le cadre de la réalisation des travaux de requalification de l'avenue Albert Thomas et autorisation du Président à signer les marchés de travaux.22/ BATIMENT - DETR : modification de plans de financement pour les aménagements de sécurité et rénovation thermique des bâtiments.

SPORTS

23/ SPORTS : Proposition de répartition de l'enveloppe des subventions ordinaires.24/ SPORTS : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la Commune de FIGEAC au GRAND – FIGEAC pour la construction d’un complexe sportif.

DOSSIERS POUR INFORMATION

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.A/ MARCHES PUBLICSB/ TOURISME : Avenant convention d’objectifs et de moyens avec l’Office de TourismeC/ TOURISME : Convention d’occupation temporaire – GrézalideD/ ECONOMIE : Réponse à l’Appel à Projets Régional – EntreprenariatE/ ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ENERGIE : Appel à Projets FEJ 2024 « Promotion de l’action des jeunes pour la transition écologique sur les temps périscolaires et extrascolaires »F/MOBILITÉ : DOSSIERS POUR INFORMATION : candidature à l’appel à projet AVGELO3.G / DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAINH/ Rapports d’activités 2024 des structures déléguées.- CCAS CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale)- Office de Tourisme- SCIC BEL (Société Coopérative d’Intérêt Collectif Bois Energie Lot)- Lot numérique (DOB 2025)- Syndicat mixte Voies Vertes du Lot (DOB 2025)- La SCIC CELEWATT

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Informations complémentaires:
Téléphone : 05 65 11 22 76
Email : contact@grand-figeac.fr