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Doussard est une commune située dans le département Haute-Savoie, dans la région Auvergne-Rhône-Alpes

Doussard

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Circulation alternée -1535 route d'Annecy "bout du lac"- réhausse de chambre télécom - du 01 au 18 janvier 2024 - HOUTA RHONE

A2024-001 Circulation alternée RD1508

2024-001 Circulation alternée -1535 route d'Annecy "bout du lac"- du 01 au 18 janvier 2024

Circulation alternée - 170 route du Taillefer - Changement cadre et tampon defectueux - du 05 au 24 janvier 2024 - CONSTRUCTEL SA

A2024-002 Circulation alternée Route du taillefer

A2024-002 Circulation alternée - 170 route du Taillefer  du 05 au 24 janvier 2024

Circulation alternée- instalation d'un panneau - Bredannaz route d'Annecy RD1508 - 08 au 10 janvier 2024 - Mairie de Doussard

A2024-040 Circulation alternée Bredannaz route d'Annecy RD1508 - 08 au 10 janvier

A2024-040 Circulation alternée Bredannaz route d'Annecy RD1508 - 08 au 10 janvier 2024

Circulation alternée  - Bredannaz 3728 route d'annecy RD1508 -Mise à la cote tampons fonte pour le SILA - du 08 au 12 janvier 2024 - ARTPP

A2024-041 Circulation alternée  - Bredannaz 3728 route d'annecy RD1508  du 08 au 12 janvier 2024

Circulation alternée  - route de Lathuile -Mise à la cote tampons fonte pour le SILA - le 09 et 10 janvier 2024 - ARTPP

A2024-042 Circulation alternée  - route de Lathuile - le 09 et 10 janvier 2024

Autorisation de voirie - Rue de Macherine - Terrassement sur trottoire pour depannage ENEDIS - du 08 au 22 janvier 2024- CECCON

A2024-044 Autorisation de voirie - Rue de Macherine  du 08 au 22 janvier 2024

Tarifs des services périsoclaires applicables au 1er septembre 2024

D2024-054 Tarifs des services périsoclaires

Circulation altérnée - voie verte de Bredannaz à la Cordice - Relevés de Geometre - du 15 janvier au 15 avril 2024 - CABINET ROSTAND

A2024-045 Circulation altérnée - voie verte de Bredannaz à la Cordice du 15 janvier au 15 avril 2024

Nomination des agents recenseurs 2024

A2024-046 Nomination agents recenseurs 2024

Route barrée - 9 chemin des Lanches - déménagement - 21 fevrier 2024 - BIANCHI Gwendolyne

A2024-057 Route barrée - 9 chemin des Lanches -  21 fevrier 2024

Circulation alternée - 2238 route d'Annecy - Raccordement EU et creation d'une boite - du 15 au 24 janvier 2024 - BEBER TP

Circulation alternée - 2238 route d'Annecy du 15 au 24 janvier 2024

A2024-058 Circulation alternée - 2238 route d'Annecy du 15 au 24 janvier 2024

Circulation alternée - 312 rue des Fontaines - Désamiantage toiture et demontage fenetre - du 19 fevrier au 23 fevrier 2024 - SAD Desamiatage

Circulation alternée - 312 rue des Fontaines - Désamiantage toiture et demontage fenetre

Circulation alternée - 312 rue des Fontaines du 19 fevrier au 23 fevrier 2024

Autorisation de voirie - Impasse de la Tournette - Changement poteau incendie et vanne - du 05 au 19 fevrier 2024- CECCON

Autorisation de voirie - Impasse de la Tournette - Changement poteau incendie et vanne - du 05 au 19

A2024-060 Autorisation de voirie - Impasse de la Tournette  du 05 au 19 fevrier 2024

Permission de voirie- Voie verte à hauteur de K2 Camp - Installation d'une grue - Le 23 et 24 janvier de 08h00 à 17h00 - DF HABITAT

A2024-078 Permission de voirie- Voie verte à hauteur de K2 Camp  - Le 23 et 24 janvier de 08h00 à 17

A2024-078 Permission de voirie- Voie verte à hauteur de K2 Camp  - Le 23 et 24 janvier de 08h00 à 17h00

Circulation alternée  -149 route de la gare -raccordement sur réseau eau usées - du 05 au 08 fevrier 2024 - BEBER TP

A2024-080 Circulation alternée 149 route de la gare  du 05 au 08 fevrier 2024

Route barrée - Route d'Arnand - Travaux de terrassement, maconnerie et pose d'un mur anti bruit pour le camping La Ferme de la Serraz - du 29 janvier au 18 fevrier 2024 - CTP

A2024-081 Route barrée - Route d'Arnand du 29 janvier au 18 fevrier 2024

Circulation alternée - 312 rue des Fontaines - Désamiantage toiture et demontage fenetre - du 31 janvier au 01 fevrier 2024 - SAD Desamiatage

A2024-082 Circulation alternée 312 rue des Fontaines du 31 janvier au 01 fevrier 2024

Circulation alternée  - route de Lathuile -Mise à la cote tampons fonte pour le SILA - le 05 et 06 février 2024 - ARTPP

A2024-083 Circulation alternée  - route de Lathuile  le 05 et 06 février 2024

Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy à hauteur du parking de la plage - Elagage branche basse - le 07 et 08 fevrier 2024 - TERIDEAL TRAVEL

A2024-086 Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy le 07 et 08 fevrier 2024

Circulation alternée  - Place des Guinette, route de Lathuile - Réalisation d'une traversée de demi chaussée en vue de crééer un branchement d'eau - du 26 au 29 février 2024 - SAS BASSO PIERRE ET FILS

A2024-087 Circulation alternée

A2024-087 Circulation alternée Place des Guinette, route de Lathuile - du 26 au 29 février 2024 -

circulation alternée - 553 route des cotes - terrassement pour reparation fuite d'eau - le 06 et 07 fevrier 2024 - SARL GMTP

A2024-088 circulation alternée - 553 route des cotes- le 06 et 07 fevrier 2024

Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Bruno MICHEL

A2024-089 Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Bruno MICHEL

Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Yannick DACHEUX

A2024-090 Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Yannick DACHEUX

2024-091 Nomination membres du CCAS

A2024-091 Nomination des membres du CCAS

Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy à hauteur du 4375, Bredannaz - Elagage d'une haie - le 08 fevrier 2024 - EI BERTRAND PERRET

A2024-092 Circulation alternée - RD1508

A2024-092 Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy à hauteur du 4375, Bredannaz le 08 fevrier 2024

Surveillance de plage saison 2024 du 06 juillet au 31 août 2024

A2024-093 Surveillance de plage saison 2024 du 06 juillet au 31 août 2024

Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Eric NOUVELOT

A2024-094 Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Eric NOUVELOT

Circulation alternée - route de Simon de Verthier à hauteur du croisement avec la route de Talloire - Réparation réseau réseau orange - du 19 fevrier au 04 mars 2024 - UNIVERS RESEAUX

A2024-096 Circulation alternée - route de Simon de Verthier à hauteur du croisement avec la route de

A2024-096 Circulation alternée - route de Simon de Verthier à hauteur du croisement avec la route de Talloire du 19 fevrier au 04 mars 2024

Route barrée - Passage et chemin des Cyclamens - Voirie  - Du 19 fevrier au 19 avril 2024 - RENAULT

A2024-098 Route barrée - Passage et chemin des Cyclamens du 19 fevrier au 19 avril 2024

Routes barrées - carnaval sou des écoles - 09 mars 2024 de 15h00 à 16h00 rue macherine, des fontaines, de la poste - SOU DES ECOLES DOUSSARD

A2024-099 Routes barrées - carnaval sou des écoles 09 mars 2024 de 15h00 à 16h00

Fermeture parking - Maison des Associations - Carnaval sou des Ecoles - du 08 mars 20h00 au 09 mars 2024 20h00 - Sou des Ecoles

A2024-102 Fermeture parking - Maison des Associations - Carnaval  08 mars 20h00 au 09 mars 2024 20h0

A2024-102 Fermeture parking - Maison des Associations - Carnaval  08 mars 20h00 au 09 mars 2024 20h00

Routes barrées - Rue de la poste,  Route du pont Monnet - le 04 mai 2024 de 19h30 à 20h30 - ESPERANCE FAVERGIENNE

Routes barrées - Rue de la poste,  Route du pont Monnet - le 04 mai 2024 de 19h30 à 20h30 - ESPERANC

A2024-103 Routes barrées - le 04 mai 2024 de 19h30 à 20h30 - ESPERANCE FAVERGIENNE

Routes barrées - route du Pont Monnet, de la Plaine - MAXI RACE- du 31 mai au 02 juin 2024 - MAXI TEAM -

A2024-104 Routes barrées - MAXI RACE- du 31 mai au 02 juin 2024

Circulation reglementée - Route de la Ravoire du 04 mars au 05 avril 2024 - SERTPR

A2024-105 Circulation reglementée - Route de la Ravoire du 04 mars au 05 avril 2024

Circulation alternée - route de Simon de Verthier à hauteur du croisement avec la route de Talloire - Réparation réseau réseau orange - du 04 au 08 mars 2024 - UNIVERS RESEAUX

A2024-106 Circulation alternée - route de Simon de Verthier  du 04 au 08 mars 2024

Route barrée - Route d'Arnand - Travaux de terrassement, maconnerie et pose d'un mur anti bruit pour le camping La Ferme de la Serraz - du 11 au 15 mars  2024 - CTP

A2024-107 Route barrée - Route d'Arnand  du 11 au 15 mars  2024

Délégation à Mme Isabelle DAGAND, conseillère municipale pour la célébration d'un mariage.

A2024-108 Délégation à Mme Isabelle DAGAND, conseillère municipale pour la célébration d'un mariage.

Circulation altérnée - voie verte de Bredannaz à la route de la gare - Sondage à la pelle, penetromètre, forage, sondage à l'aspiratrice - du 11 mars au 09 mai 2024 - EQUATERRE TP

A2024-109 Circulation altérnée - voie verte de Bredannaz à la route de la garedu 11 mars au 09 mai 2

A2024-109 Circulation altérnée - voie verte de Bredannaz à la route de la garedu 11 mars au 09 mai 2024

Autorisation de voirie - 120 impasse de la Nubliere - Création et raccordement BT - du 28 mars au 28 avril 2024- CECCON

A2024-110 Autorisation de voirie - 120 impasse de la Nubliere - du 28 mars au 28 avril 2024

Autorisation de voirie - 61 route du Cret - Raccordement ENEDIS - du 25 mars au 08 avril 2024- CECCON

A2024-111 Autorisation de voirie - 61 route du Cret  du 25 mars au 08 avril 2024

Circulation alternée - Route simon de Verthier - Raccordement eau usée - le du 18 au 22 mars 2024 - SARL GMTP

A2024-112 Circulation alternée - Route simon de Verthier  du 18 au 22 mars 2024

circulation Marathon Lac d'Annecy - 16 avril 2023 - Annecy Haute-Savoie Athlétisme

A2024-113 circulation Marathon Lac d'Annecy - 16 avril 2023

Circulation alternée - cr dit des champs de Verthier - Ramplacement poteaux réseau telecoms - du 28 mars au 28 juin 2024 - SARL 3P-C

A2024-114 Circulation alternée - cr dit des champs de Verthierdu 28 mars au 28 juin 2024

Circulation altérnée - Impasse de la Tournette - Réparation fuite sur poteau incendie et réhausse - du 02 au 16 avril 2024- CECCON BTP

A2024-115 Circulation altérnée - Impasse de la Tournette du 02 au 16 avril 2024

Route barrée - route du Moulin - Instalation d'une grue - le 26 mars 2024 de 07H00 à 13H00 - SARL CORBOZ Claude et Fils

A2024-116 Route barrée - route du Moulin  le 26 mars 2024 de 07H00 à 13H00

Circulation alternée - Route simon de Verthier - Raccordement eau usée - le du 25 au 29 mars 2024 - SARL GMTP

A2024-118 Circulation alternée - Route simon de Verthier du 25 au 29 mars 2024

Arrêté ordonnant l'interruption des travaux - PC 07410423X0001 - M. BISSARDON

A2024-124 Arrêté ordonnant l'interruption des travaux - PC 07410423X0001

Arrêté ordonnant l'interruption des travaux - DP07410423X0102 - M. DI DONATO

A2024-125 Arrêté ordonnant l'interruption des travaux - DP07410423X0102

Route barrée - Route de la Fruitiere - Remplacement de support bois - Le 03 mai  2024 - ENEDIS

A2024-Route barrée - Route de la Fruitiere  Le 03 mai  2024

A2024-127 Route barrée - Route de la Fruitiere Le 03 mai  2024

Routes barrées - Festival des Batteries Fafares - 07 juillet 2024 Route de Lathuile, route du pont Monnet, rue macherine, des fontaines, rue du Charbon, rue de la poste - Clique de la Combe d'Ire

A2024-128 Routes barrées - Festival des Batteries Fafares - 07 juillet 2024

Circulation altérnée - 237 route de la Gare - Branchement SPIM ENERGIE - du 12 au 26 avril 2024- CECCON BTP

A2024-130 Circulation altérnée - 237 route de la Gare du 12 au 26 avril 2024

Circulation altérnée - Impasse du lavoir -Travaux ENEDIS - du 12 au 26 avril 2024- CECCON BTP

A2024-131 Circulation altérnée - Impasse du lavoir  du 12 au 26 avril 2024

Circulation alternée -1535 route d'Annecy bout du lac- réhausse de chambre télécom - du 08 au 22 avril 2024 - ELITE FIBRE TELECOM

A2024-132 Circulation alternée -1535 route d'Annecy bout du lac du 08 au 22 avril 2024

Autorisation ODP Pole lacustre Takamaka 19 avril 2024 matin

A2024-133 Autorisation ODP Pole lacustre Takamaka 19 avril 2024 matin

ODP plage - Chalet de natation - JUSTSWIM - Eté 2024

A2024-134 ODP plage - Chalet de natation - JUSTSWIM - Eté 2024

Route barré - Arrêté Lac en fête - 13 juillet 2024 - ski club de Doussard  - Remplace arrêté 2024-122

A2024-135 Route barré - Arrêté Lac en fête - 13 juillet 2024 - ski club de Doussard

Lac en fête mesures de sécurité - 13 juillet 2024 - Mairie de Doussard - annule et remplace l'arrêté 2024-100

A2024-136 Lac en fête mesures de sécurité - 13 juillet 2024

Route barrée au niveau du 284 route de la poudrerie - Risque de chute de poteau télécom - du 09 avril 2024 au 10 mai 2024

A2024-137 Route barrée au niveau du 284 route de la poudrerie  du 09 avril 2024 au 10 mai 2024

Fermeture parking - Maison des Associations, Mairie, cinema - Festival des Batteries de Fanfares - du 06 juillet 10H00 au 08 juillet 01H00 2024 - Clique de la Combe d'Ire - annule et remplace 2024-129

A2024-140 Fermeture parking -  Festival des Batteries de Fanfares - du 06 juillet  au 08 juillet

Route barrée - route du pont éternel et route de la Bornette - Renouvellement d'une conduite d'eau potable - du 15 au 26 avril 2024 - SARL GMTP

A2024-141 Route barrée - route du pont éternel et route de la Bornette du 15 au 26 avril 2024

Circulation alternée - route de Marceau - Demolition et remplacement d'un regard - du 15 au 26 avril 2024 - SARL GMTP

A2024-142 Circulation alternée - route de Marceau  du 15 au 26 avril 2024

Route barrée - route du Moulin - Livraisons materiaux de construction - du 16 avril au 31 mai 2024 - SARL CORBOZ Claude et Fils

A2024-143 Route barrée - route du Moulin  du 16 avril au 31 mai 2024

Circulation alternée - chemin du port de vivier - Reparation toiture - du 17 au 24 avril 2024 - EI Patrice PARENT

A2024-144 Circulation alternée - chemin du port de vivier  du 17 au 24 avril 2024

Circulation altérnée - 237 route de la Gare - Branchement ENEDIS - du 22 avril 06 mai 2024- CECCON BTP

A2024-145 Circulation altérnée - 237 route de la Garedu 22 avril 06 mai 2024

Circulation altérnée - 34 passage du Four - Travaux ENEDIS - du 24 avril 08 mai 2024- CECCON BTP

A2024-146 Circulation altérnée - 34 passage du Four  du 24 avril 08 mai 2024

Abrogation de l'arrêté 2024-125 ordonnannt l'interuption des travaux - DP 07410423X0102 DI DONATO

A2024-147 Abrogation de l'arrêté 2024-125 ordonnannt l'interuption des travaux - DP 07410423X0102

A2024-148 ODP plage - TAKAMAKA - 27 juin 2024

Délégation à M. Yoann COURSEL, conseiller municipal pour la célébration d'un mariage.

2024-149 Délégation à M. Yoann COURSEL,  célébration d'un mariage.

A2024-149 Délégation à M. Yoann COURSEL, conseiller municipal pour la célébration d'un mariage.

Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy à hauteur du parking de la plage - Desherbage des massifs - du 30 avril au 10 mai 2024 - ALPES PAYSAGE

A2024-151 Circulation alternée - RD1508

A2024-151 Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy à hauteur du parking de la plage  du 30 avril au 10 mai 2024

Circulation alternée - route du pont Monnet - Instalation d'une grue - le 03 mai 2024 - MEDIACO SAVOIE

A2024-152 Circulation alternée - route du pont Monnet -  03 mai 2024

Routes barrées - route du pont Monnet, de la plaine, de Lathuile-  semi-marathon des sources du lac d'annecy - 06 octobre 2024 - Annecy running organisaiton -

A2024-153 Routes barrées - semi-marathon des sources du lac d'annecy - 06 octobre 2024

Route barrée - route du pont éternel et route de la Bornette - Renouvellement d'une conduite d'eau potable - du 30 avril au 10 mai 2024 - SARL GMTP

A2024-154 Route barrée - route du pont éternel et route de la Bornette du 30 avril au 10 mai 2024

Route barrée - route de la Ravoire - Finition de l'enrobé et création de plateaux surélevés - du 30 avril au 10 mai 2024 - SERTPR

A2024-155 Route barrée - route de la Ravoire du 30 avril au 10 mai 2024

Circulation alternée - rue des Fontaines - Travaux ENEDIS, Déplacement d'ouvrage avec terrassement - du 21 mai au 09 juin 2024 - NGE ENERGIE SOLUTIONS

A2024-156 Circulation alternée - rue des Fontaines -  du 21 mai au 09 juin 2024

Permission de voirie- Emplacement PMR et 2 roues croisement des 4 chemins - Installation d'une grue - Du 13 mai au 30 décembre 2024 - CARRETTA

A2024-157 Permission de voirie-  croisement des 4 chemins  Du 13 mai au 30 décembre 2024

Circulation alternée -1535 route d'Annecy bout du lac- Detecction et changement cadre et tampon telecom - du 21 au 04 mai 2024 - LA CIBLE RESEAUX

A2024-159 Circulation alternée -1535 route d'Annecy bout du lac du 21 au 04 mai 2024

Route barrée Route Simon De Verthier, Route du Vieux Pont - Guinguettes - Les 24 mai, 07 juin, 05 juillet, 30 aout et 13 septembre  2024 - LA GUINGUETTE A SIMON DE VERTHIER

A2024-161 Route barrée Route Simon De Verthier, Route du Vieux Pont - Guinguettes - Les 24 mai, 07 j

A2024-161 Route barrée Route Simon De Verthier, Route du Vieux Pont - Guinguettes - Les 24 mai, 07 juin, 05 juillet, 30 aout et 13 septembre  2024

Fermeture du parking du cinéma - Kermesse - 08 et 09 juin 2024 - Loisirs et Culture

A2024-162 Fermeture du parking du cinéma - Kermesse - 08 et 09 juin 2024

Route barrée - De la route du pont du nant du chêne jusqu'à la route de Marceau Dessous- Fete du four- 14 aout 2024 18h00 au 15 août 2024 04h00 - AMPT

A2024-163 Route barrée - Fete du four- 14 aout 2024 18h00 au 15 août 2024 04h00

route barrée - Route du Pont eternel, Marceau-Dessous, Plaine, Marceau, Passage du four- Vide grenier- 30 juin 2024 de 02h00 à 20h00 - AMPT

A2024-164 route barrée -  Vide grenier- 30 juin 2024 de 02h00 à 20h00

Circulation alternée - route du pont Monnet - Installation d'une grue - le 27 et 28 mai 2024 - MEDIACO SAVOIE

A2024-165 Circulation alternée - route du pont Monnet  le 27 et 28 mai 2024

Route barrée - Passage et chemin des Cyclamens - Voirie  - Du 15 mai au 15 juillet 2024 - RENAULT

A2024-166 Route barrée - Passage et chemin des Cyclamens Du 15 mai au 15 juillet 2024

Circulation altérnée - Route Simon de Verthier- Travaux ENEDIS - du 10 au 12 juin 2024- ELITE FIBRE TELECOM

A2024-167 Circulation altérnée - Route Simon de Verthier Du 10 au 12 juin 2024

A2024-168 Course ANCILEVIENNE dimanche 08 septembre 2024

Circulation altérnée - 55 route de Marceau- Raccordement télécom - le 29 et 30 mai 2024 - CIRCET

ACTES ADMINISTRATIFS

DEC2025-001 Attribution marché entretien eclairage public HTB EXE

A1 PV CM 27112024

A1 - PV CM 18122024

DEL2025-001 Convention Bibliotheque 2025_2028

DEL2025-002 Annexe reglement interieur 2025

DEL2025-003 SYANE plan fianncement etude geothermie salle po

DEL2025-004 convention PM mutualisation 2025

DEL2025-005 CCSLA modif statuts

DEC2024-025 Fongibilité de crédits M57 Mouvements de crédits entre deux chapitres du budget principal 2024 - DM2

DELIB2024-082 Tarifs 2025 dans le cadre de la délégation de service public du port.