LE PLAN LOCAL D'URBANISME
Le Plan Local d'Urbanisme du territoire de la commune de CERBERE a été approuvé à l'unanimité en séance du Conseil municipal du jeudi 7 octobre 2021.
Délibération n°059-2021 portant approbation du plan local d'urbanisme de la commune de Cerbère : Cliquer ici
1- Rapport de présentation
1.0 Diagnostic territorial/ Etat initial de l’environnement : cliquer ici
1.1 Rapport de présentation évaluation environnementale : cliquer ici
1.2 Annexe 2 rapport de présentation, résumé non technique de l'évaluation environnementale : cliquer ici
2- Projet d’aménagement et de développement durables : cliquer ici
3- Orientations d’aménagement et de programmation : cliquer ici
4- Règlement
4.1.1 Prescriptions écrites : cliquer ici
4.2.1 Zonage Peyrefite : cliquer ici
4.2.2 Zonage Territoire : cliquer ici
4.2.3 Zonage Village: cliquer ici
5- Annexes
5.1 : Plan des servitures : cliquer ici
5.2 : Bois ou foret relevant du régime forestier : cliquer ici
5.3.1 : Plan de prévention des risques naturels prévisible : cliquer ici
5.3.2 : PPR : cliquer ici
5.3.3 : PPR Règlement : cliquer ici
5.4.1 : annexes sanitaires : cliquer ici
5.4.2 : Annexes sanitaires, rapport : cliquer ici
5.4.3 : Plan du réseau eau potable, secteur gare /frontière : cliquer ici
5.4.4 : Plan du réseau eau potable, secteur Mas Nadal /gare : cliquer ici
5.4.5 : Plan du réseau eau potable, secteur Peyrefite : cliquer ici
5.4.6 : Plan du réseau d'assainissement, secteur gare/frontière : cliquer ici
5.4.7 : Plan du réseau d'assainissement, secteur Mas Nadal /gare : cliquer ici
5.4.8 : Plan du réseau d'assainissement, secteur secteur Peyrefite : cliquer ici
5.5.1 : Rapport et avis CDNPS : cliquer ici
5.5.2 : Avis de la Commission départemental de la nature et des paysages et des sites, annexes : cliquer ici
5.5.3 : Avis CDNPS : cliquer ici
5.5.4 : Avis CDNPS Dossier de consultation : cliquer ici
- Porter à connaissance du Prefet : cliquer ici