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Castillon (Canton d'Arthez-de-Béarn) est une commune située dans le département Pyrénées-Atlantiques, dans la région Nouvelle-Aquitaine.

Castillon-d'Arthez

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Arrêté interdisant la pêche au saumon atlantique en eau douce dans le département des Pyrénées-Atlantiques pour l'année 2024

Arrêté interdisant la pêche au saumon atlantique 2024

Avis annonçant l'établissement des listes électorales, en amont de l'élection des membres de la chambre d'agriculture, conformément à l'art R 511-15 du code rural et de la pêche maritime en vigueur à ce jour.

Vous trouverez ci-joint 2 avis:

- le premier concerne les électeurs qui votent individuellement
- le second concerne les groupements professionnels

Avis révision liste électeurs individuels

Avis de révision des listes électorales des groupements professionnels

Elections à la chambre départementale d'agriculture des Pyrénées-Atlantiques

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE 2024

2024_07_01 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCLO

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCLO

2024_07_02 - CREATION D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

CREATION D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

2024_07_03 - MODIFICATION DU CHOIX DU MODE DE PUBLICITE DES ACTES

MODIFICATION DU CHOIX DU MODE DE PUBLICITE DES ACTES

2024_07_04 - CREATION D'UN SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Règlement du service

Statuts

CREATION D'UN SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

2024_07_05 - VOTE DU BUDGET 2024 REGIE DU CAFE COMMUNAL

VOTE DU BUDGET 2024 REGIE DU CAFE COMMUNAL

2024_07_07 - DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE AUTONOME CAFE COMMUNAL

DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE AUTONOME CAFE COMMUNAL

2024_07_06 - CREATION D'UN EMPLOI PERMANEN A TEMPS NON COMPLET DE DIRECTEUR

CREATION D'UN EMPLOI PERMANEN A TEMPS NON COMPLET DE DIRECTEUR CAFE COMMUNAL

2024_07_09 - HEURES COMPLEMENTAIRES DIRECTEUR DE LA REGIE CAFE COMMUNAL

HEURES COMPLEMENTAIRES DIRECTEUR DE LA REGIE CAFE COMMUNAL

2024_07_08 - CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET CAFE COMMUNAL

CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET CAFE COMMUNAL

Vide grenier du dimanche 22 septembre 2024

Arrêté débit boissons temporaire - vide grenier PLAISIR DE VIVRE

Arrêté débit boissons temporaire - Loto APE EBCD

Arrêté circulation tirage câble fibre et audit - ERT TECHNOLOGIES

2024_09_01 - MODIFICATION REGLEMENT SPIC EXPLOITATION CAFE COMMUNAL

REGLEMENT DU SERVICE

2024_09_02 - Annule et remplace - CREATION DEUX EMPLOIS PERMANENTS NON COMPLET AGENTS CAFE COMMUNAL

2024_57 - Arrêté circulation ERT TECHNOLOGIES Angus et Catalaa

Arrêté circulation REY BETBEDER Iron Style

Arrêté municipal approbation SCDECI 2024

Arrêté circulation ERT TECHNOLOGIES Angus et Catalaa

Arrêté de circulation audit fibre ERT TECHNOLOGIES

2024_11_01 - MODIFICATION REGLEMENT SPIC EXPLOITATION CAFE COMMUNAL

Annexe 2024_11_01 - REGLEMENT SPIC EXPLOITATION CAFE COMMUNAL

l'arrêté préfectoral n°64-2024-11-20-00018 en date du 20 novembre 2024 fixant les périodes de la pêc

l'arrêté préfectoral n°64-2024-11-20-00018 en date du 20 novembre 2024 fixant les périodes de la pêche en eau douce pour les espèces non migratrices pour l'année 2025

APPROBATION ATTRIBUTION FONDS CONCOURS PROJET REDYNAMISATION CENTRE BOURG

APPROBATION RAPPORT ANNUEL PRIX SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT 2023

Rapport

DM n°1 Budget Commune

ADHESION ST BOES SYNDICAT 3 CANTONS

APPROBATION RAPPORT ANNUEL PRIX SERVICE PUBLIC EAU POTABLE 2023

VALIDATION PROJET PLH

MANDATEMENT CDG 64 MISE CONCURRENCE ASSURANCE STATUTAIRE

ADHESION CONVENTION CDG 64 PREVOYANCE

MODIFICATION TEMPS TRAVAIL EMPLOI AGENT CONTRACTUEL

ACTUALISATION REGLEMENT SERVICE CAFE COMMUNAL

Réglement

REMBOURSEMENT FRAIS CONGRES MAIRES

DM n°1 BR Café

DEFENSE INCENDIE INSTALLATION DISPOSITIFS RESERVES EAU

2024_12_13BIS - DEFENSE INCENDIE INSTALLATION DISPOSITIFS RESERVES EAU

ACTES ADMINISTRATIFS