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DÉLIBÉRATION MODIFICATION SIMPLIFIÉ N°1 DU SCOT
Publié le mercredi 12 mars 2025 - Beauvezer
Ci-joint la délibération du Conseil Communautaire de la CCAPV ayant pour objet l'engagement de la modification simplifié n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) et la fixation des modalités de mise à disposition du public.