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Baziège est située située à 20 km de Toulouse, entre Narbonne et les Pyrénées (sortie d’autoroute 19.1) dans le département de la Haute-Garonne en région Occitanie. Intégrée dans la communauté d’agglomération du SICOVAL, ce village de 3500 habitants se caractérise par son dynamisme et sa qualité de vie.

Avec un pôle économique non négligeable, des équipements de loisirs variés, une vie associative très riche (environ 50 associations) et ses services de proximité, Baziège est résolument un village tourné vers l’avenir.

Baziège

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Renouvellement de l'adhésion aux associations AMF31 et APVF dont la commune de Baziège est membre.

Renouvellement de l'adhésion à AMF31 et APVF

Décision du Maire N°DEC-2024-01

Signature d'un contrat de bail rural avec M. Serge PAGNACCO pour la société EARL d'EN GALA, lieu-dit Bordeblanche à Baziège.

Contrat de signature d'un bail rural

Décision du Maire N°DEC-2024-02

Approbation des tarifs municipaux à compter du 01/03/2024.

Approbation des tarifs municipaux et grilles tarifaires

Décision du Maire N°DEC-2024-03

Rupture de la convention de mise à disposition précaire du 27/11/2020 entre la commune de Baziège et la société EARL d'EN GALA.

Rupture de la convention EARL d'EN GALA

Décision du Maire N°DEC-2024-04

Liste des délibérations examinées

FINANCES - Débat d'orientations budgétaires

URBANISME - Convention de reconnaissance servitude légale SDEHG

URBANISME - Convention de servitude ENEDIS

ENFANCE - Contribution financière forfait scolaire Calandreta de Lauraguès (VDL)

ACS - Approbation convention exposition à la médiathèque municipale

RH - Modification du tableau des effectifs emplois permanents

RH - Modification du tableau des effectifs emplois non permanents

VIE MUNICIPALE - Convention tripartite organisation spectacle "Des chansons plein la tête"

Délibérations du conseil municipal du 06.03.2024

Procès-verbal de la réunion du 11.12.2023

Déclaration d'infructuosité du lot n°11 électricité - salle omnisport

Décision du Maire N°DEC-2024-05

Conseil d'administration du CCAS de Baziège

Procès-verbal de la réunion du 16.01.2024

Attribution de lots pour le marché de création d'une salle omnisport à Baziège.

Attribution de lots pour la création d'une salle omnisport

Décision du Maire N°DEC-2024-06

Déclaration sans suite du lot n°2 (terrassement, fondation, gros oeuvre) de la consultation pour le marché de création d'une salle omnisport à Baziège

Déclaration sans suite du lot n°2 pour le marché de la salle omnisport

Décision du Maire N°DEC-2024-07

Attribution du lot n°11 pour le marché de création d'une salle omnisport à Baziège

Attribution du lot n°11 pour la création d'une salle omnisport

Décision du Maire N°DEC-2024-08

Procès-verbal de la réunion du 05.03.2024

Conseil d'administration du CCAS

Compte de gestion 2023

Compte de gestion 2023 (annexe)

Compte administratif 2023

Compte administratif 2023 (annexe)

Compte administratif 2024 signatures (annexe)

Affectation du résultat 2023

Budget primitif 2024

Budget primitif 2024 (annexe)

Budget primitif 2024 signatures (annexe)

Délibérations du CCAS le 06.03.2024

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal

Délibérations du conseil municipal du 03.04.24

Délibérations du conseil municipal du 03.04.2024

Procès verbal suite au conseil municipal du 6 mars 2024

Procès-verbal de la réunion du 06.03.2024

Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute-Garonne pour l'acquisition de matériel pour les terrains de football

Demande de subvention pour acquisition de matériel de football

Décision du Maire N°DEC-2024-09

Décision du 17/04/2024 qui abroge et remplace la décision N°DEC-2024-08
portant sur l'attribution du lot 11 pour le marché de création d'une salle omnisport à Baziège.

Décision du 17/04/2024 qui abroge et remplace la décision N°DEC-2024-08

Décision du Maire N°DEC-2024-10

Renouvellement de l'adhésion à l'AUAT (Agence d'Urbanisme et d'Aménagement de Toulouse aire métropolitaine)

Renouvellement de l'adhésion à l'AUAT

Décision du Maire N°DEC-2024-11

Attribution du marché de fourniture et maintenance de dispositifs de vidéo protection sur la commune de Baziège

Marché de fourniture et de maintenance vidéo protection

Décision du Maire N°DEC-2024-12

Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Garonne pour l'acquisition de matériel pour le service Administration générale

Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour l'achat de matériel

Décision du Maire N°DEC-2024-13

Demande de subvention auprès du conseil régional Occitanie pour la création d'une salle omnisport à Baziège

Demande de subvention auprès du conseil régional Occitanie

Décision du Maire N°DEC-2024-14

Renouvellement de l'adhésion à SOLEVAL - l'Agence Locale de l'Energie et du Climat en Sicoval sud-est toulousain

Renouvellement de l'adhésion à SOLEVAL

Décision du Maire N°DEC-2024-15

Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute-Garonne pour des acquisitions pour la police municipale

Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute-Garonne

Décision du Maire N°DEC-2024-16

Approbation des tarifs municipaux

Décision du Maire N°DEC-2024-17

Décision du Maire N°DEC-2024-18

Attribution du lot de 2 terrassements (fondations spéciales + gros oeuvre) pour le marché de création d'une salle omnisport à Baziège

Attribution du lot de 2 terrassements pour la création d'une salle omnisport

Décision du Maire N°DEC-2024-19

Procès-verbal de la réunion du 28.04.2024

Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute-Garonne pour des acquisitions destinées aux services techniques

Demande de subvention auprès du conseil départemental pour des acquisitions

Décision du Maire N°DEC-2024-20

Attribution d'une concession funéraire dans le cimetière communal de Baziège

Attribution d'une concession funéraire

Décision du Maire N°DEC-2024-21

Délibérations du conseil municipal du 19.06.24

Décision du Maire N°DEC-2024-22

Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute-Garonne pour la rénovation de l'aire de jeux pour enfants (allées Paul-Marty)

Demande de subvention pour la rénovation de l'aire de jeux

Décision du Maire N°DEC-2024-23

Arrêté du 22 juillet 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 22/07/2024

Attribution d’une concession funéraire

Annexe

Décision du maire n° DEC-2024-25

Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute-Garonne pour des acquisitions pour les écoles de la commune.

Demande de subvention

Décision du maire n° DEC-2024-24

Renouvellement de l'adhésion au Lecteur du Val

Décision du maire n°DEC-2024-26

Délibérations du conseil municipal du 18.09.24

Arrêté du 23 septembre 2024 portant sur la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 23/09/2024

Procès verbal suite au conseil municipal du 19 juin 2024

Procès-verbal de la réunion du 19.06.2024

Décision du maire n°DEC-2024-27

Statuts de la communauté d'agglomération du Sicoval pour l'aménagement et le développement des coteaux et de la vallée de l'Hers

Statuts de la communauté d'agglomération du Sicoval

Statuts du Sicoval au 10.10.2024

Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute-Garonne pour l'achat d'un VPI pour l'école élémentaire de Baziège

Décision du maire n°DEC-2024-28

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Haute-Garonne pour l'achat d'un radar pédagogique au titre du PDASR 2025

Demande de subvention pour l'achat d'un radar pédagogique

Décision du maire n°DEC-2024-29

Attribution d'une concession funéraire dans le cimetière communal

Décision du maire n°DEC-2024-30

Signature d'un bail dérogatoire avec la société Les Jardins de Flolya

Signature d'un bail dérogatoire pour un local commercial

Décision du maire n°DEC-2024-31

Arrêté préfectoral portant sur la réglementation de la pêche en Haute-Garonne pour l'année 2025

Réglementation de la pêche en Haute-Garonne en 2025

Arrêté préfectoral pêche en Haute-Garonne

Délibérations du conseil municipal du 11.12.24

Délibérations du conseil municipal du 13.01.25

Attribution des lots 1,2,3,4 et 5 pour le marché assurantiel de la commune de Baziège

Attribution des lots pour marché assurantiel

Décision du maire n°DEC-2025-01

Déclaration sans suite le lot n°6 dans le cadre du marché assurantiel de la commune de Baziège

Déclaration sans suite lot n°6 - marché assurantiel

Décision du maire n°DEC-2025-02

Demande d'un fonds de concours au Sicoval pour le financement de la construction du complexe omnisport

Demande fonds de concours Sicoval pour financement complexe omnisport

Décision du maire n°DEC-2025-03

Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute-Garonne pour l'acquisition d'équipement sportif

Demande subvention conseil départemental acquisition équipement sport

Décision du maire n°DEC-2025-04

Demande de subventions au titre de l'amende de police pour des travaux de signalisation horizontale

Demande de subventions - amende de police - travaux de signalisation horizontale

Décision du maire n°DEC-2025-05

Délibérations du conseil municipal du 11.02.25

Arrêté portant sur la révocation et la désignation d'un détenteur de carte achat

Révocation et désignation d'un détenteur de carte achat

Arrêté du 03/03/2025

Arrêté portant sur le retrait de délégation de signature

Retrait de délégation de signature

Arrêté du 07/03/2025

Décision portant sur le renouvellement de l'adhésion à l'Association des maires ruraux de la Haute-Garonne

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des maires ruraux de la Haute-Garonne

Décision du maire n°DEC-2025-07

Arrêté permanent portant sur la délégation de signature aux fins de signature de bon de commande

Délégation de signature pour bon de commande

Arrêté permanent portant sur la révocation et la modification des membres de la régie de recettes de la restauration scolaire

ACTES ADMINISTRATIFS

Délibérations du conseil municipal du 19.03.25

Arrêté du 10/03/2025

Arrêté du 07/03/2025

Décision du maire n°DEC-2025-07

Arrêté du 03/03/2025

Arrêté du 07/03/2025

Délibérations du conseil municipal du 11.02.25

Décision du maire n°DEC-2025-05

Décision du maire n°DEC-2025-01

Décision du maire n°DEC-2025-02